Notice de collectivité
- Notice
Centre de recherches de droit public économique (Dijon) forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Mort :
2007
Adresse :
Faculté de droit : 4 boulevard Gabriel, 21000 Dijon
Forme(s) rejetée(s) :
< CRDPE
< Équipe d'accueil (0576)
< Université de Bourgogne. Centre de recherches de droit public économique
< CRDPE
< Équipe d'accueil (0576)
< Université de Bourgogne. Centre de recherches de droit public économique
Forme(s) associée(s) :
>> << Après 2007, voir : Centre de recherche et d'étude en droit et science politique (Dijon)
>> << Après 2007, voir : Centre de recherche et d'étude en droit et science politique (Dijon)
Source(s) :
Les compétences des collectivités territoriales en matière d'urbanisme et d'équipement, 1987
Université de Bourgogne : http://www.u-bourgogne.fr/Recherche/90206.html (2004-03-01)
Les compétences des collectivités territoriales en matière d'urbanisme et d'équipement, 1987
Université de Bourgogne : http://www.u-bourgogne.fr/Recherche/90206.html (2004-03-01)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12102056q
Notice n° :
FRBNF12102056
Création :
89/01/27
Mise à jour :
10/07/30
