Notice de collectivité
- Notice
France. Comité pour la commémoration du millénaire de l'avènement d'Hugues Capet forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1987-01-22
Créé par D. du 22-1-1987 (Présidence de la République) ; ses activités prendront fin
le 31-12-1987.
Forme(s) rejetée(s) :
< Comité pour la commémoration du millénaire de l'avènement d'Hugues Capet (France)
< Comité pour la commémoration du millénaire de l'avènement d'Hugues Capet (France)
Source(s) :
J.O. du 23-1-1987, p. 823
J.O. du 23-1-1987, p. 823
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb120080936
Notice n° :
FRBNF12008093
Création :
87/02/26
Mise à jour :
00/00/00
