Notice RAMEAU

  • Notice
Répertoire des métiers



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

<Employé pour : 
Artisans -- Immatriculation
Artisanat -- Registres
Entreprises artisanales -- Immatriculation
Registres des métiers
Répertoires des métiers


>><<Terme(s) associé(s) : 
Chambres de métiers

Source(s) : 
Vocab. juridique / G. Cornu, 1992 . - Lex. de termes juridiques Dalloz
Décret n ̊ 83-487 du 10-06-1983 relatif au répertoire des métiers
Consultée(s) en vain : 
Laval RVM, 1993-02 . - LCSH, 1993-06

Notice n° :  FRBNF11980398

Création :  85/07/07
Mise à jour :  93/12/15

Notices bibliographiques liées

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