Notice RAMEAU
- Notice
Entrepôts de douane
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Entrepôts de dépôt temporaire de marchandises en suspension des droits de douane.
<Employé pour :
Douanes -- Entrepôts
Entrepôts douaniers
Entrepôts sous douane
Marchandises en douane
Douanes -- Entrepôts
Entrepôts douaniers
Entrepôts sous douane
Marchandises en douane
Source(s) :
Grand Larousse universel (art. : Entrepôt)
Législation internationale relative aux entrepôts de douane : http://www.logistiqueconseil.org (2014-05-23) . - Arrêté du 11 avril 2013 fixant la liste des entrepôts douaniers agréés en application de l'article 15 de l'arrêté du 5 mai 2000 modifié fixant les modalités des contrôles vétérinaires à l'importation des produits en provenance des pays tiers : http://www.legifrance.gouv.fr (2014-05-23)
Grand Larousse universel (art. : Entrepôt)
Législation internationale relative aux entrepôts de douane : http://www.logistiqueconseil.org (2014-05-23) . - Arrêté du 11 avril 2013 fixant la liste des entrepôts douaniers agréés en application de l'article 15 de l'arrêté du 5 mai 2000 modifié fixant les modalités des contrôles vétérinaires à l'importation des produits en provenance des pays tiers : http://www.legifrance.gouv.fr (2014-05-23)
Domaine(s) : 330
. - 350
. - 690
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Bonded warehouses and goods http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85015501
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Bonded warehouses and goods http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85015501
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Entrepôts de douane
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Entrepôts de douane
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119719706
Notice n° :
FRBNF11971970
Création :
85/05/29
Mise à jour :
14/05/23
