- Notice
Zones d'aménagement différé
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
ZAD
Zone d'aménagement différé Ancienne forme retenue
ZAD
Zone d'aménagement différé Ancienne forme retenue
Source(s) :
Nouveau Littré 2006
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. de l'urbanisme et de l'aménagement / P. Merlin, F. Choay, 1988 (art. : Préemption)
Nouveau Littré 2006
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 . - Dict. de l'urbanisme et de l'aménagement / P. Merlin, F. Choay, 1988 (art. : Préemption)
Domaine(s) : 340
. - 710
Pas de correspondance :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11938024d
Notice n° :
FRBNF11938024
Création :
81/04/29
Mise à jour :
19/08/02
