Notice de collectivité

  • Notice
Doubs. Direction départementale de l'équipement forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  collectivité départementale
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Mort :  2008-12-31

Fusionne le 1er janvier 2009 avec la "Direction départementale de l'agriculture et de la forêt" pour constituer la "Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture", la DDEA devenue le 1er janvier 2010 la "Direction départementale des Territoires", la DDT.

Adresse :  6 chemin Roussillon, 25043 Besançon

Forme(s) rejetée(s) : 
< Doubs. Équipement (Direction départementale)

Source(s) : 
: http://www.doubs.equipement.gouv.fr (2010-01-27)



Notice n° :  FRBNF11883067

Création :  85/03/21
Mise à jour :  10/01/29

Notices bibliographiques liées

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