Notice de collectivité

  • Notice
District urbain du pays de Montbéliard forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  collectivité locale, municipale, district
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur, Producteur audiovisuel, Distributeur (Image animée)
Naissance :  1959-07-01
Mort :  1999-10-28

En subd. de lieu, utiliser : Montbéliard (Doubs ; région)

Créé par arrêté préfectoral du 01-07-1959, comprend 24 communes.

Adresse :  8, avenue des Alliés BP 407, 25208 Montbéliard cedex

Forme(s) rejetée(s) : 
< District urbain du pays de Montbéliard. Service de communication
< DUPM
< Montbéliard (DoubsDistrict urbain)
< Service de communication du district urbain du pays de Montbéliard

Autre(s) forme(s) rejetée(s) (RAMEAU) : 
< EP Montbéliard (Doubs ; district urbain)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Après le 28 octobre 1999, voir  :  Pays de Montbéliard agglomération

Source(s) : 
Le District urbain du pays de Montbéliard / François Vion-Delphin, [ Fol. Lk7. 60204 (13)
1996 de A à Z [Images animées] / Service de communication du DUPM, 1998



Notice n° :  FRBNF11881980

Création :  85/02/14
Mise à jour :  04/10/27

Notices bibliographiques liées

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