Notice de collectivité

  • Notice
Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social forme internationale français

Type de la collectivité officielle :  organisation intergouvernementale
Langue(s) :  multilingue
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur

Conseil de d'Europe : forme erronée à ne pas utiliser

N'existe plus en 1986.


Forme(s) rejetée(s) : 
< Conseil de d'Europe (Strasbourg). Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social
< Conseil de l'Europe (Strasbourg). Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

Forme(s) associée(s) : 
>> << Avant 1959, voir:  :  Union de l'Europe occidentale. Comité social

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb11875388d
Notice n° :  FRBNF11875388

Création :  76/08/09
Mise à jour :  86/03/10


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