Notice de collectivité

  • Notice
France. Dépôt des cartes et plans de la marine forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur, Éditeur, Distributeur
Naissance :  1720
Mort :  1886

Une partie des activités de ce service a été reprise par le Service hydrographique et océanographique de la marine.
Les archives anciennes de la marine on été transférées aux Archives nationales par D. du 28-05-1899 ; les archives postérieures à la Révolution sont regroupées au Service historique de la marine ; les cartes se trouvent principalement à la Bibliothèque historique de la marine.


Forme(s) rejetée(s) : 
< Dépôt des cartes et plans de la marine (France)
< Dépôt des cartes, plans et journaux de la marine (France)
< Dépôt général de la marine (France)
< France. Secrétariat d'Etat à la marine. Dépôt des cartes et plans

Source(s) : 
Annonces hydrographiques / Dépôt des cartes et plans de la marine, 1865-1886
Service historique de la marine : http://www.servicehistorique.sga.defense.gouv.fr : http://historic-marine-france.com (2010-02-16)

Domaine(s) :  020. - 350


Identifiant international :  ISNI 0000 0001 2155 8773 , cf. http://isni.org/isni/0000000121558773
Notice n° :  FRBNF11398025

Création :  97/07/01
Mise à jour :  14/10/30