Notice de personne
- Notice
Vaillant, Jacques Louis Nicolas (1742-1813) forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Sexe :
Masculin
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1742-01-01, Arras (Pas-de-Calais)
Mort :
1813-01-11, Arras (Pas-de-Calais)
Député à l'Assemblée nationale constituante, puis au Conseil des Anciens.
Source(s) :
Rapport fait par J.-L.-N. Vaillant,... au nom de la commission de cinq membres nommés pour l'examen d'une résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 21 prairial, relative à l'organisation du tribunal de cassation. Séance du 23 messidor, an IVe
Dictionnaire des parlementaires français / Robert et Cougny, 1889-1891
BN Cat. gén.
Rapport fait par J.-L.-N. Vaillant,... au nom de la commission de cinq membres nommés pour l'examen d'une résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 21 prairial, relative à l'organisation du tribunal de cassation. Séance du 23 messidor, an IVe
Dictionnaire des parlementaires français / Robert et Cougny, 1889-1891
BN Cat. gén.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb10678632v
Notice n° :
FRBNF10678632
Création :
97/07/01
Mise à jour :
23/06/15
