Notice de personne
- Notice
Malherbe, Joseph Anne Robert (1758-1841) forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Sexe :
Masculin
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1758-10-20, Rennes
Mort :
1841-05-02, Rennes
Juriste. - Membre du Tribunat.
Source(s) :
Corps législatif. Discours / prononcé par Malherbe, un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'âge d'admission pour être juge, commissaire du gouvernement, et substitut. Séance du 16 ventôse an XI, [1802]
Assemblée nationale : http://www2.assemblee-nationale.fr/sycomore/fiche/(num_dept)/15509 (2019-11-20)
BN Cat. gén.
Corps législatif. Discours / prononcé par Malherbe, un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'âge d'admission pour être juge, commissaire du gouvernement, et substitut. Séance du 16 ventôse an XI, [1802]
Assemblée nationale : http://www2.assemblee-nationale.fr/sycomore/fiche/(num_dept)/15509 (2019-11-20)
BN Cat. gén.
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb106530030
Notice n° :
FRBNF10653003
Création :
97/07/01
Mise à jour :
19/11/20
