1 1992

Baudin, Pierre-Charles-Louis (1748-1799)

Opinion de P. C. L. Baudin (des Ardennes) contre la forme de la résolution du 1er jour complémentaire, relative aux contributions de l'an 6, & au remboursement des deux tiers de la dette publique : séance du 9 vendémiaire an 6 / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

[Reprod.]

Maxwell

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2 1992

Oudot, Charles-François (1755-1841)

Opinion de C. F. Oudot, sur la résolution du 28 floréal an 6, formant le premier titre de l'organisation judiciaire : séance du 24 pluviose an 7 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

Micro Graphix

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3 1992

Delzons, Antoine (1743-1816)

Opinion de Delzons, sur la résolution du 27 nivose, relative à la défense des parties devant les tribunaux : séance du 16 germinal an 6 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

Micro Graphix

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4 1991

Caillemer, Charles-François-Louis (1757-1843)

Opinion de Caillemer (de la Manche), sur la résolution portant création d'une marine auxiliaire : séance du 7 brumaire an 8 / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

[Reprod.]

Maxwell

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5 1991

Guyomar, Pierre (1757-1826)

Opinion de Pierre Guyomar (Côtes-du-Nord), sur une résolution du 12 vendémiaire an 8, relative à la création d'une marine auxiliaire : séance du 6 brumaire an 8 / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

[Reprod.]

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6 1992

Duffau, Jean (1753-1843)

Opinion de J. Duffau sur la résolution du 28 floréal an 6, relative à l'organisation judiciaire civile : séance du 4 germinal an 7 / Conseil des Anciens

[Reprod.]

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7 1991

Tarteyron, Isaac (1769-18..)

Opinion de Tarteiron,... sur la résolution du 12 vendémiaire an 8, relative à la création d'une marine auxiliaire : séance du 6 vendémiaire an 8 / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

[Reprod.]

Maxwell

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8 1991

Marbot, Jean-Antoine de (1754-1800)

Opinion de C. Marbot, sur la résolution relative aux pensions des veuves et des enfans des défenseurs de la patrie : séance du 14 fructidor an 6 / [publ. par le] Conseil des Anciens

[Reprod.]

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9 1991

Dumas, Mathieu (1753-1837)

Opinion de Matthieu Dumas, sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République : séance du 8 germinal an 5 / [au] Conseil des Anciens

[Reprod.]

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10 1991

Roujoux, Louis-Julien de (1753-1829)

Opinion de Roujoux (du Finistère), sur la résolution du 7 vendémiaire, portant création et organisation d'une marine auxiliaire : séance du 3 brumaire an 8 / [au] Corps législatif, Conseil des Anciens

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