1 1992

André, Pierre (17..-18..? ; révolutionnaire)

Opinion d'André, sur les projets présentés au nom de la Commission des finances, par Villers : séance du 9 prairial an 6 [du] Conseil des Cinq-Cents

[Reprod.]

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2 1992

Souhait, Julien-Joseph (1759-1842)

Opinion de Julien Souhait sur les finances de la République : séance du 3 fructidor an V / [du] Conseil des Cinq-Cents

[Reprod.]

Maxwell

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3 1992

Bergasse de Laziroules, Georges (1763?-1827)

Opinion de Bergasse-Laziroule, sur l'état des dépenses & des recettes publiques de l'an 7, & sur le projet de compléter les recettes par une taxe sur le sel : séance du 17 pluviôse an 7 / [du] Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Maxwell

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4 1992

Souhait, Julien-Joseph (1759-1842)

Opinion de Julien Souhait, sur l'adoption publique : séance du 21 pluviôse an 6 / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

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5 1992

Opinion de Giral sur le projet de résolution concernant l'organisation du notariat : séance du 24 germinal an 7 / Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

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6 1992

Doche-Delisle, René (1760-1834)

Opinion de Doche-Delisle (de la Charente) sur l'organisation du notariat : séance du 22 germinal an 7 / Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Micro Graphix

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7 1992

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Opinion de Defrance, sur les postes et messageries : séance du 16 pluviôse, an V / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

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8 1993

Andrieux, François (1759-1833)

Opinion de Andrieux (de la Seine), sur l'instruction publique dans les écoles primaires : séance du premier floréal, an VII / [éd. par le] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

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9 1992

Defrance, Jean-Claude (1742-1807)

Opinion par Defrance, sur les postes et messageries : séance du 28 fructidor, an IV / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

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10 1992

Lamerville, Jean-Marie Heurtault (1740-1810 ; vicomte de)

Opinion de Heurtault-Lamerville,... sur le partage des communaux : séance du 3 pluviôse an VII / Corps législatif, Conseil des Cinq-Cents

[Reprod.]

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