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  • Thèses et écrits académiques -- France -- Toulouse (Haute-Garonne, France) -- 19e siècle
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1 1853

Sicard, Joseph Marie Camille

Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... : ["Jus romanum : De Divisione rerum, de fructuum perceptione". - Code Napoléon: Des Privilèges et hypothèques. - Droit criminel : De la Procédure suivie devant les tribunaux correctionnels. - Procédure civile : De l'Intervention comparée avec la tierce opposition.] / par M. Sicard (Joseph-Marie-Camille),...
Impr. Delsol
Livres

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2 1888

Salva, Louis (Dr)

Droit romain, De la Condition juridique des affranchis à Rome. ; Droit français, Du Régime légal des bureaux de bienfaisance : Thèse pour le doctorat / présentée par Louis Salva,...
A. Rousseau
Livres

Consultable sur Gallica

3 1863

Serres, Noël Louis

Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... : ["Jus romanum. De servitutibus praediorum rusticorum." - Code Napoléon : Du Régime dotal. - Code de commerce : De l'Acceptation de la lettre de charge. - Droit administratif : De la juridiction administrative gracieuse et contentieuse en matière d'alignement.] / par M. Noël-Louis Serres,...
Impr. J. Loubet
Livres

Consultable sur Gallica

4 1889

Lasserre, Henry (1863-1938)

Droit romain, de la "Restitutio in integrum quod metus causa" ; Droit français, de la réhabilitation des condamnés : thèse pour le doctorat / par Henry Lasserre,... ; Faculté de droit de Toulouse
Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence Arthur Rousseau, éditeur
Livres

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5 1866

Capèle, Edmond de (1840-1904)

De l'Indignité en matière de succession, en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat soutenue le mercredi 18 avril 1866 / ... par Edmond de Capèle,...
impr. de Bonnal et Gibrac
Livres

Consultable sur Gallica

6 1862

Clerisse, Albert

Thèses pour la licence : [Jus romanum de auctoritate et consensu testorum vel curatorum] / par M. Albert Clerisse,...
impr. Troyes ouvriers réunis
Livres

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7 1861

Bourgoing, Henry

Faculté de droit de Toulouse. Thèse pour la licence... : [Jus romanum : De Actionibus stricti juris, bonae fidei et arbitrariis. - Code Napoléon : Du Pouvoir tutélaire, de ses trois éléments et des divers ordres des tuteurs. - Procédure civile : Des matières sommaires. -Droit criminel : Des mises en accusation.] / par M. Bourgoing (Henry). ...
Impr. Bayret, Pradel et Cie
Livres

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8 1850

Bordères, Paul

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... : [Jus romanum : De Verborum obligatione. -Code civil : De la jouissance et de la privation des droits civils. - Code de commerces Des Commissionnaires pour achats et ventes. - Code administratif : De l'Action possessoire dans ses rapports avec l'action administrative.] / soutenu par M. Paul Bordères, ...
impr. de Lagarrigue
Livres

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9 1854

Albenque, Antoine

Jus romanum Si servitus vindicetur vel ad alium pertinere negetur... : acte public pour la licence... / soutenu par M. Albenque (Antoine), ...
impr. de Gibrac
Livres

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10 1846

Bailly, Charles-Edouard

Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence... : [Jus romanum : De Legitima adgnatorum successione. -Droit civil : Du Mariage. -Code de procédure civile : Des Règlements de juge. - Droit commercial : Des Faillites et banquerouttes [sic]. -Droit administratif : Juridiction administrative, gracieuse et contentieuse en matière de cours d'eau.] / soutenu par M. Bailly (Charles-Edouard)...
impr. de Vve Dieulafoy
Livres

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