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Localisation
  • Richelieu
Date de publication
  • 1300-1399
Langues
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Monzie de

Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1925. Paris, Impr. du Sénat [1925]
Livres

2 1345

France

[Acte royal. 1345-07-00. Paris]
(Statuts des corroyeurs et tanneurs de Paris)
Livres

3 1333

France. Parlement de Paris

[Acte. 1333-12-31. Paris]
Arrêt du Parlement de Paris du 31 Décembre 1333 qui maintient le grand Pannetier de France dans sa juridiction sur les boulangers de la ville de Paris
Livres

4 1334

France. Parlement de Paris

[Acte. 1334-06-18. Paris]
Arrêt de la cour de parlement... par lequel les lettres du roi Philippe VI dit de Valois, de l'office de garde de la halle aux draps de la ville de Paris, ont été déclarées avoir été obtenues par surprise par Vincent de Vaux-Richard, qui a été destitué du dit office par ledit arrêt, nonobstant les dites lettres et les marchands drapiers de ladite ville de Paris ont été maintenus en la possession de garder ou faire garder la dite halle aux draps...
Livres

5 1369

France

[Acte royal. 1369-06-20. Paris]
Ordonnance du roy Charles V, sur le fait de la marchandise du poisson de mer
Livres

6 1336

Autre ne sers
Livres

Consultable sur Gallica

7 1326

Peu connue point troublée
Livres

Consultable sur Gallica

8 1355 - 1660

France

[Acte royal (Recueil). 1355/1660]
Articles extraits des ordonnances et des édits et déclarations pour la justice militaire et jurisdiction royale, civile, politique et criminelle du siège de la connestablie et mareschaussée de France, à la Table de marbre du Palais à Paris, universelle pour tout le royaume
Livres
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