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Droit privé - France = 346.44 (23e éd.)
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Auteurs, contributeurs...

Koubi, Geneviève (1953-....) (1)
Fauré, Georges (1960-....) (1)

Langues

français (1)

Date de publication

2000-2099 (1)

Sujets

Droit civil (1)
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Droit privé - France = 346.44 (23e éd.) (1)

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1 2003

Le titre préliminaire du code civil / sous la dir. de Georges Fauré et Geneviève Koubi

Économica

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Droit	Date fin
Permission	Paramètres
Date début	Id. convention

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Original	Microforme
Matériel accompagnement	Source bibliographique
Description technique

Numéro exemplaire	Note papier
Ajouts	Type provenance
Note ajouts	Type
Type papier	Date

Nom du fonds	Mention de mécénat
N° à l'intérieur d'un fonds	Département gestionnaire

Date numérisation	Cote support numérisé
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Nb de vues	Type adaptatif
1ère page à afficher	Version adaptatif
Numérisation partielle	Taux qualité adaptatif
Numérisation directe	Signalement adaptatif
Type num. partielle	Consultation adaptatif
Table des matières	Présence E-Pub
Type de TDM	Type E-Pub
Présence de texte	Version E-Pub
Taux de qualité du texte	Qualité E-Pub
Type fichiers num.	Identifiant E-Pub
Taille fichiers num.	Taux qualité E-Pub
Qualité de la numérisation	Accessibilité E-Pub
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Support numérisé	Consultation E-Pub
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