761 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Localisation
  • Magasin (dans toutes les salles de l'espace Recherche)
Nature de document
  • Texte imprimé et livre numérique
Auteurs, contributeurs...
  • France. Chambre des députés (1876-1942)
  • Rouvier, Maurice (1842-1911)
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1889

Constans, Jean-Antoine-Ernest (1833-1913)

Projet de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur d'un crédit supplémentaire de 296.000 francs destiné à compléter, sur le pied de 10%, l'indemnité allouée aux agents de la préfecture de police à l'occasion de l'exposition universelle... présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (20 mai 1889.)
Impr. de Quantin
Livres

2 1890

Constans, Jean-Antoine-Ernest (1833-1913)

Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur sur l'exercice 1890 d'un crédit extraordinaire de 1600000 francs destiné aux dépenses secrètes de sureté générale... présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (5 décembre 1889.)
Motteroz
Livres

3 1887

Dautresme, Lucien (1826-1892)

Projet de loi ayant pour objet l'amélioration du port du Havre et de la Basse-Seine... présenté... par M. de Hérédia,... par M. Rouvier,... par M. Dautresme,... et par M. Fallières,... (8 novembre 1887)
Quantin
Livres

4 1889

Constans, Jean-Antoine-Ernest (1833-1913)

Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 200.000 francs pour secourir les victimes de la catastrophe des puits Saint-Louis et Verpilleux (mines de Saint-Etienne) (Loire)... présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (12 juillet 1889.)
Impr. de Quantin
Livres

5 1891

Constans, Jean-Antoine-Ernest (1833-1913)

Projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1890 (service pénitentiaire)... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Constans,... (21 mai 1891.)
Motteroz
Livres

6 1890

Constans, Jean-Antoine-Ernest (1833-1913)

Projet de loi adopté par le Sénat ayant pour objet d'assurer le développement de la colonisation en Algérie à l'aide de ressources domaniales présenté... par M. Constans,... et par M. Rouvier,... (20 février 1890.)
Motteroz
Livres

7 1903

Delcassé, Théophile (1852-1923)

Projet de loi portant ouverture au ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1903, d'un crédit extraordinaire de 3 790 000 francs pour l'acquisition du palais Farnèse, à Rome... présenté... par M. Delcassé,... et par M. Rouvier,... (14 décembre 1903.)
Impr. de Motteroz
Livres

8 1904

Rouvier, Maurice (1842-1911)

Projet de loi portant ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et d'exercices périmés... présenté... par M. Rouvier,... (22 février 1904.)
Impr. de Motteroz
Livres

9 1903

Trouillot, Georges (1851-1916)

Projet de loi relatif à l'acquisition d'un immeuble pour le service des postes et des télégraphes... présenté... par M. Georges Trouillot... et par M. Rouvier,... (30 octobre 1903.)
Impr. de Motteroz
Livres

10 1903

Trouillot, Georges (1851-1916)

Projet de loi portant autorisation d'engagement de dépenses pour l'organisation de nouvelles communications télégraphiques sous-marines... présenté... par M. Georges Trouillot,... et par M. Maurice Rouvier,... (12 mars 1903.)
Impr. de Motteroz
Livres

Récupérer les notices

(0)
(761)

autres Ressources