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  • 1700-1799
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1 1731

Copie de l'extrait touchant la réception de M. le Duc de Durfort au Parlement de Besançon

Documents d'archives et manuscrits

2 1739

Lettre concernant les pénalités imposées aux officiers d'infanterie, cavalerie et dragons en cas d'absence
Documents d'archives et manuscrits

3 1738

Règlement pour la pacification de L'isle de Corse
Documents d'archives et manuscrits

4 17..

Montgaillard, Pierre-Jean-François Percin de (1633-1713)

[[Lettre de l'évêque de Saint-Pons et du clergé de son diocèse au pape, commençant par ces mots :] Beatissime pater, post tam multa sanctae sedis in me benevolentiae testimonia...]
Documents d'archives et manuscrits

5 1710

Clément XI (1649-1721 ; pape)

[[Bulle du pape Clément XI, portant condamnation du mandement de l'évêque de Saint-Pons, relatif à l'acceptation de la bulle dudit pape sur le cas signé par quarante docteurs, datée du 18 janvier 1710, et commençant par ces mots :] Clemens papa XI, ad perpetuam rei memoriam. Cum alias in lucem prodierint libelli...]
Documents d'archives et manuscrits

6 1711

Montgaillard, Pierre-Jean-François Percin de (1633-1713)

[Ordonnance de Mgr l'évêque de Saint-Pons, qui remet ses diocésains dans la liberté d'assister aux offices divins dans l'église des Récollets de Saint-Pons. (25 avril 1711.)]
Documents d'archives et manuscrits

7 170.

Montgaillard, Pierre-Jean-François Percin de (1633-1713)

[[Lettre de l'évêque de Saint-Pons à l'archevêque de Narbonne, commençant par ces mots :] Je vous conjure, monseigneur, de jeter les yeux...]
Documents d'archives et manuscrits

8 170.

Montgaillard, Pierre-Jean-François Percin de (1633-1713)

[Copie d'une lettre que l'évêque de Saint-Pons a écrite à une personne de qualité et de piété]
Documents d'archives et manuscrits

9 1749

Memoire sur les congez d'ancienneté
Documents d'archives et manuscrits

10 1739

Instruction pour le S.r Marquis de Maillebois Lieutenant general des armées de Sa Majesté allant commander les troupes du Roy en Corse
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