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1 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]
Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent
Livres

2 1329 - 1911

Congrès égyptien (1 ; 1911 ; Héliopolis, Egypte)

Recueil des travaux / du 1er Congrès égyptien réuni à Héliopolis, près du Caire du samedi 30 Rabi-ul-sani 1329, 29 avril 1911, au mercredi 5 Gamadi-ul-awal 1329, 4 mai 1911
Impr. d'Alexandrie : Journal "Wadinnil" : M.A. Kalza
Livres

3 1542 - 1740

France. Parlement de Paris

[Acte (Recueil). 1542/1740]
[Extraits d'arrêts du Parlement de Paris, concernant le refus des sacrements.]
Livres

4 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

5 1479 - 1778

Malines (Belgique)

[Acte (Recueil). 1479/1778]
(Plackaerten ende politieke ordonnantien voor de stadt ende provincie van Mechelen. 1479-1778.)
J. F. Vander Elst
Livres

6 1349 - 1703

France

[Acte royal (Recueil). 1349/1703]
Sommaire des titres et des arrêts qui justifient les privilèges de la jurisdiction de la conservation de Lyon
Livres

7 1111 -...

InterMed / Youssef Dahri
UNI.com
Périodiques et collections

8 1535 - 1724

France

[Acte royal (Recueil). 1535/1724]
Table chronologique des édits, déclarations, arrests et règlements contenus en ce recueil (T. I-IV) sur le fait des gabelles
Livres

9 1111 -...

la formation civique Version mandarin
DILA
Périodiques et collections

10 1554 - 1756

France

[Acte royal (Recueil). 1554/1756]
[Déclaration du Roi concernant l'exécution dans l'étendue du royaume des arrêts, ordonnances et mandements rendus par le grand Conseil (1755, 10 octobre) et recueil comprenant la déclaration donnée par François I à St Priest en 1544 en faveur des habitants de Dauphiné, des arrêts du Conseil et du Parlement de Dauphiné concernant l'application de cette ordonnance, et des remontrances du Parlement de Grenoble au Roi, du 10 avril 1756]
Livres

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