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  • François Mitterrand
Pays
  • France
Date de publication
  • 1500-1599
  • 1600-1699
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1 1500 - 1635

France

[Acte royal (Recueil). 1500/1635]
Recueil des édicts, déclarations, règlemens, ordonnances et arrests, concernans l'authorité, jurisdiction et connoissance de la Cour des aydes de Paris
Livres

2 1541 - 1654

[Factum (Pairs de France). 1541/1654?]

(Recueil de pièces relatives à des questions de préséance entre les ducs et pairs [1541-1654].)
Livres

3 1586 - 1750

France

[Acte royal (Recueil). 1586/1750]
Ordonnances du Roi Henry III confirmées par Henry IV et Louis XIII, contenant les statuts des maîtres tissutiers-rubanniers, ouvriers en draps... de Paris [es lettres patentes, divers règlements et sentences de la Prévôté de Paris et du Châtelet, ordonnances du lieutenant général de police, arrêts du Conseil, du Parlement et de la Cour des Monnaies.]
Gonichon
Livres

4 1593 - 1667

France

[Acte royal (Recueil). 1593/1667]
Édicts, arrests, règlements, déclarations, lettres patentes de Sa Majesté, mandements et ordonnances, avec les pancartes et tarifs des villes et bourgs de la généralité d'Alençon
impr. de R. Meverel
Livres

5 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]
Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...
C. Girard
Livres

6 1111 -...

InterMed / Youssef Dahri
UNI.com
Périodiques et collections

7 1581 - 1681

France

[Acte royal. 1681-08-00. Fontainebleau]
Ordonnance... touchant la marine
D. Thierry et C. Ballard
Livres

8 1582 - 1852

Société pratique d'agriculture des trois cantons de Meyzieux, Heyrieux et La Verpillière

Annuaire du Comice agricole des trois cantons de Meyzieux, Heyrieux et La Verpillière (Isère), pour ...
Périodiques et collections

9 1572 - 1672

Roye, François de

Franciscus de Roye,... de missis dominicis, eorum officio et potestate, ubi multa ad ecclesiasticum et forensem disciplinam
apud O. Avril
Livres

10 1111 -...

la formation civique Version mandarin
DILA
Périodiques et collections

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