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  • François Mitterrand
Date de publication
  • 1300-1399
  • 1310-1319
  • 1315
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1 1315

France

[Acte royal. 1315-07-00. Vincennes]
Lettres du Roy... par lesquelles il permet aux bourgeois de Paris, pélerins de S. Jacques, d'ériger confrairie et s'assembler en l'hostel des Quinze-Vingts
Livres

2 1223 - 1456

Église catholique

[Acte pontifical (Recueil). 1223/1456]
Bulles données par nos S. S. Pères les Papes Honoré III, Grégoire IX, Innocent IV, Alexandre IV et Nicolas III, en faveur de quelques Réguliers pour le Droit et privilège de percevoir les dîmes, sur les terres nouvellement réduites en culture appelées communément terres ou Dîmes novalles (30 Mai 1228, 7 Juillet 1257, 23 janvier 1278, 22 Mars 1223) - Commission du pape (Caliste III), adressée aux abbés de Tournus, S. Rigaud et de la Ferté ; aux fins d'examiner les privilèges de Cluny... 1455, 9 Décembre. - Confirmation du privilège donné de l'ordre de Cluny... 1455, 9 décembre. Confirmation par une commission apostolique du privilège donné à l'ordre de Cluny par les papes Caliste III, Alexandre IV et Nicolas III; lui faisant pouvoir de percevoir les dîmes novalles... 1456, 8 avril
Livres

3 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]
[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron
Livres

4 1111 -...

InterMed / Youssef Dahri
UNI.com
Périodiques et collections

5 1311 - 1665

France

[Acte royal (Recueil). 1311/1665]
Recueil des édits, déclarations, arrests et règlemens, concernans les fonctions, privilèges, droits et attributions de la charge unique de conseiller du Roy au Châtelet de Paris, et juge-auditeur en iceluy. Tiré en partie du troisième tome des Offices de France. 1685...
Livres

6 1111 -...

la formation civique Version mandarin
DILA
Périodiques et collections

7 1196 - 1429

Balon, J.

J. Balon,... La Maison de Namur sur la scène de la grande histoire , 1196-1429
Livres

8 1268 - 1848

France

[Acte royal (Recueil). 1268/1848]
Le Droit civil ecclésiastique français ancien et moderne dans ses rapports avec le droit canon et la législation actuelle, ou Recueil complet... depuis saint Louis jusqu'à nos jours, des pragmatiques, concordats, lois, décrets, ordonnances, circulaires... et tous autres actes de la puissance civile, relatifs au droit public de l'Église, à sa juridiction... par G. de Champeaux...
A. Courcier
Livres

9 1209 - 1555

France

[Acte royal (Recueil). 1209/1555]
Lettres patentes, arrests, règlemens et autres titres pour l'Hostel-Dieu de Paris
Livres

10 1061 - 1693

France

[Acte royal (Recueil). 1061/1693]
Recueil des statuts, arrests et sentences de règlement concernant la communauté des maîtres chandeliers-huiliers... de Paris
Livres

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