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  • 1600-1699
  • 1690-1699
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1 1698

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Evêque. 1698]

Requête au Roi et à Nosseigneurs les commissaires nommés par Sa Majesté pour la primatie de Lyon. Pour messire Claude de Saint-George,... archevêque comte de Lyon,... demandeur aux fins de la requête insérée dans l'arrêt du conseil, du 27 de septembre 1697,... contre messire Jacques-Nicolas Colbert,... archevêque de Rouen, défendeur
P. Valfray
Livres

2 1699

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Evêque. 1699]

Requête au Roi et à Nosseigneurs les commissaires nommés par Sa Majesté pour le jugement de l'instance pendante au conseil, pour cause de la primatie prétendue par l'archevêque de Lyon dans la province de Normandie. Pour messire Jacques-Nicolas Colbert,... archevêque de Rouen, défendeur, contre messire Claude de Saint-George,... archevêque de Lyon, demandeur
E. Viret et G. Behourt
Livres

3 1698

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Evêque. 1698]

Requête au Roi et à Nosseigneurs les commissaires nommés par Sa Majesté pour le jugement de l'instance pendante au conseil, pour cause de la primatie prétendue par l'archevêque de Lyon dans la province de Normandie. Pour messire Jacques-Nicolas Colbert,... archevêque de Rouen, défendeur, contre messire Claude de Saint-George,... archevêque de Lyon, demandeur
G. Behourt
Livres

4 169?

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Syndic du clergé. 169.]

Factum pour le scindic du clergé de Lyon, et le promoteur de la Chambre Souveraine de la mesme ville, receus parties intervenantes. Contre les chanoines de l'église cathédrale de Nevers, demandeurs, le sr Jacquier, receveur des décimes de Nevers, deffendeur... (Me Chaulce de Chazelle, av.)
de l'imp. de la ve G. Adam
Livres

5 1698

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Evêque. 1698]

Requête au Roi et à Nosseigneurs les commissaires nommés par Sa Majesté pour la primatie de Lyon. Pour messire Claude de Saint-George,... archevêque comte de Lyon,... demandeur aux fins de la requête insérée dans l'arrêt du conseil, du 27 de septembre 1697,... contre messire Jacques-Nicolas Colbert,... archevêque de Rouen, défendeur
J. Anisson
Livres

6 1697

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Chapitre. 1697]

Mémoire pour répondre aux contredits du procureur du roi du bureau des finances de la généralité de Lyon... contre la production de messieurs les comtes de Lyon...
Livres

7 1692

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Chapitre. 1692?]

Factum pour les seigneurs doyen, chanoines et chapitre de l'église, comtes de Lyon, intimés, contre les manants et habitants de la paroisse de Genay, appelants de la sentence rendue par le sieur juge du comté, le 5 septembre 1692
Livres

8 1690

[Rituel (Alet) (français). Extrait. 1690]

Les instructions du Rituel du diocese d'Alet . Derniere edition.
Livres

9 1694 - 1742

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Evêque. 1694]

Au Roy. (Requête de l'archevêque de Rouen, servant de réponse aux causes et moyens d'abus proposés par l'archevêque de Lyon contre la sentence du cardinal de Sainte-Croix de 1455, et la bulle de Calixte III du 22 mai 1457.)
Livres

10 1699

[Factum. Eglise catholique. Diocèse. Lyon. Evêque. 1699]

Seconde requeste au Roy, et à Nosseigneurs les commissaires nommez par Sa Majesté pour la primatie de Lyon , servant de réponse à la requeste de Monsieur l'archevêque de Roüen, du 22. de décembre 1698. Pour messire Claude de Saint George,... archevêque comte de Lyon,... demandeur. Contre messire Jacques Nicolas Colbert,... archevêque de Rouen, deffendeur
Livres

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