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1 1790 - 1791

[Recueil factice de 158 pièces concernant l'histoire d'Alsace pendant la période révolutionnaire]
[éd. divers ?]
Livres

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2 1740 - 1779

Sardaigne (Royaume)

[Acte (Recueil). 1740/1779]
[Ordonnances des rois de Sardaigne, de 1740 à 1779)
Livres

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3 1744

France

[Acte royal. 1744-11-16. Paris]
Lettres patentes sur arrest contradictoire du Conseil [du 26 octobre 1744]... qui maintient les élus d'Artois dans le droit et possession de connoître en première instance, tant des contestations nées et à naître au sujet des impositions et octrois, que du fait de noblesse en la province d'Artois... [Enregistrées au Conseil provincial d'Artois le 13 janvier 1745.]
G. Osmont
Livres

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4 1794

Liste générale et très-exacte des noms, âges, qualités et demeures de tous les conspirateurs qui ont été condamnés à mort par le tribunal révolutionnaire établi à Paris par la loi du 17 août 1792...
chez tous les libraires
Livres

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5 1755 - 1760

Plumier, Charles (1646-1704)

Plantarum Americanarum . Fasciculus primus (-decimus), continens plantas quas olim Carolus Plumierius,... in insulis Antillis opse depinxit. Has primum in lucem edidit... aeneisque tabulis illustravit Johannes Burmannus,...
apud viduam et filium S. Schouten
Livres

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6 1736 - 1739

Mouhy, Charles de Fieux de (1701-1784)

La paysanne parvenue, ou Les memoires de Madame la Marquise de L. V. , par M. le chevalier de M...
J. Neaulme
Livres

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7 1794

Gouly, Benoît (1753-1823)

Convention nationale. Vues générales sur l'importance du commerce des colonies, sur l'origine et le caractère du peuple qui les cultive, ainsi que sur les moyens de faire la constitution qui leur convient, avec quelques observations et réflexions sur les sources des désastres de celles du Nouveau-Monde depuis la Révolution, présentées par B. Gouly, représentant du peuple, député de l'Isle-de-France. Imprimées par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

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8 1798

Rey-Delmas, J.

Réflexions du citoyen J. Rey-Delmas, député de Saint-Domingue au Corps législatif, sur la validité de son élection
Impr. des Affiches du jour
Livres

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9 1794

Page, Pierre-François (1764-1805)

Conspirations, trahisons et calomnies dévoilées et dénoncées par plus de dix mille Français réfugiés au continent de l'Amérique
impr. de la citoyenne Fotrouge
Livres

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10 1764

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1764-05-11. Versailles]
Arrêt du conseil d'Etat du roi... qui déclare l'ordre du Tiers-État de la province d'Artois non recevable dans son opposition aux résolutions générales des deux autres ordres, révoque l'attribution accordée par différens arrêts à M. l'intendant pour l'administration, police et jurisdiction des marais communs de cette province, renvoie les contestations à naître devant les juges ordinaires et restitue aux communautés le droit d'en régler les fruits...
Livres

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