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Date de publication
  • 1700-1799
Langues
  • français
Localisation
  • Monnaies, médailles et antiques
  • Consultable sur Gallica
Pays
  • France
Auteurs, contributeurs...
  • Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)
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1 1777

France

[Acte royal. 1777-03-14. Versailles]
Déclaration... qui ordonne la continuation de la fabrication des espèces de cuivre dans les Monnoies d'Aix, Montpellier, Lille et La Rochelle, en conséquence de l'édit... d'août 1768... Registrée en la Cour des Monnoies le 12 avril [1777]...
P.-G. Simon
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2 1785

France

[Acte royal. 1785-11-10. Fontainebleau]
Arrêt du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 7 décembre 1785, qui ordonnent une fabrication de 50 000 marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie d'Aix...
Impr. royale
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3 1784

France

[Acte royal. 1784-02-16. Versailles]
Arrêt du Conseil... et Lettres jointes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 24 mars 1784, qui ordonnent une fabrication de 50 000 marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie d'Aix...
Impr. royale
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4 1784

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte royal. 1784-08-29. Versailles]
Arrêt du Conseil... qui excepte les officiers de la monnoie de Strasbourg des dispositions de l'article XVI de l'édit de février 1772...
Impr. du Parlement
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5 1785

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte royal. 1785-04-29. Versailles]
Arrest du Conseil... et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des Monnoies le 11 juin 1785, qui ordonnent une fabrication de 60 000 marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Strasbourg...
Impr. royale
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6 1779

France

[Acte royal. 1779-02-27. Versailles]
Arrêt du Conseil... et Lettres patentes sur icelui... registrées en la Cour des Monnoies le 13 mars [1779]... qui ordonnent la fabrication de 100 000 marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Lyon...
Impr. royale
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7 1782

France

[Acte royal. 1782-01-12. Versailles]
Arrest du Conseil... et Lettres patentes... registrées en la Cour des Monnoies le 23 [janvier 1782]... qui ordonnent une fabrication dans la monnoie d'Aix de 50 000 marcs d'espèces de cuivre, pour être transportées aussitôt en l'isle de Corse...
P.-G. Simon
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8 1785

France

[Acte royal. 1785-09-22. Saint-Cloud]
Arrest du Conseil... et Lettres patentes... registrées en la Cour des Monnoies le 12 novembre 1785, qui ordonnent une fabrication de 50 000 marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Lyon...
P.-G. Simon
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9 1788

France

[Acte royal. 1788-10-00. Versailles]
Édit... qui ordonne la réformation en la Monnoie de Paris de 300 000 l. espèces de billon, pour être transportées en l'île de Cayenne, où elles auront cours seulement... Registré en la Cour des Monnoies le 13 décembre... [1788.]
Impr. royale
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10 1779

France

[Acte royal. 1779-08-00. Versailles]
Édit... qui ordonne une fabrication dans la Monnoie de Paris d'une certaine quantité d'espèces de billon, qui ne pourra avoir cours que dans les isles de France et de Bourbon, où elles seront reçues en toutes sortes de payemens, à raison de 3 sous la pièce... Registré en la Cour des Monnoies le 28 [août 1779]...
P.-G. Simon
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