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  • 1700-1799
  • 1790-1799
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1 1798

Perrin, Citoyen

République française. Anniversaire du 14 juillet, célébré le 26 messidor an sixième de la République française... [Signé : Perrin.]
Livres

2 1791

France

[Acte royal. 1790-07-18]
Proclamation du roi, concernant les biens des religionnaires fugitifs. Du 18 juillet 1790
Livres

3 1796

France

[Acte. 1796-01-20]
[Lettre circulaire du ministre de la Police générale convoquant à la cérémonie du lendemain, au cours de laquelle sera prononcé le serment de haine à la royauté et d'attachement à la république. 30 nivôse an IV.]
Livres

4 1791

France

[Acte. 1791-05-25]
Circulaire aux entreposeurs Paris, ce 25 mai 1791. (Signé : Annibal-Moreau, etc)
Livres

5 1796

France

[Acte. 1796-02-20. Tournai]
Signalemens [de prisonniers èvadés et de criminels recherchés par la police dans la région de la Meuse, de Laon ou de Tournai.]
Livres

6 1790

France

[Acte royal. 1790 ?]
Instruction concernant les assemblées d'élection en cette ville de Strasbourg. Publiée par ordre du magistrat
imp. de J.-F. Le Roux
Livres

7 1791

France

[Acte. 1791-08-06]
Circulaire à MM les officiers des manufactures. Paris, 6 Aout 1791. (Signé : Annibal-Moreau de la Meltière, syndic, etc.)
Livres

8 1790

France

[Acte. 1790-11-06]
(Circulaire du Comité de l'aliénation des domaines nationaux en date du 6 Novembre 1790, signée G. Bouteville, relative aux aliénations des Domaines nationaux commençant par ces mots :) Messieurs, Par deux décrets des 10 et 29 Octobre dernier...
Livres

9 1799

France

[Acte royal. 1799-11-24]
Lettera spedita da Luigi XVIII, re di Francia, al Sagro Collegio de' cardinali in Venezia. (24 novembre 1799.)
Livres

10 1791

Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

[Discours. 1791, 20 juin]
Déclaration du roi adressée à tous les Français, à sa sortie de Paris [20 juin 1791]
Livres

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