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1 1690 - 1715

France

[Acte royal (Recueil). 1540/1715]

Recueil des edits, declarations, lettres patentes et ordonnances du Roy : arrets des Conseils de Sa Majesté et du Parlement de Grenoble ; concernans en general et en particulier la province de Dauphiné ; avec les tables des chapitres & des matieres. Dedié a Monseigneur le premier president.

Livres

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2 1693

France

[Acte royal. 1691-12-00. Versailles]

Recueil des édits [de décembre 1691], déclarations et arrests [du Conseil d'État, des 18 décembre 1691 et 8 janvier 1692], portant création des greffiers des domaines des gens de main-morte, greffiers des insinuations ecclésiastiques, oeconomes sequestres dans chaque diocèse, notaires royaux et apostoliques

Vve de J.-B. Coignard et J.-B. Coignard

Livres

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3 1693

France

[Acte royal. 1693-03-00. Versailles]

Édit... portant création de lieutenans de MM. les mareschaux de France... Vérifié en Parlement le 10 avril 1693

G. Desprez

Livres

Consultable sur Gallica

4 1699

France

[Acte royal. 1699-12-00. Versailles]

Édit... portant suppression des greffiers des cours et justices royales, et réunion des droits des greffes au domaine... - Registré en Parlement

impr. de F. Muguet

Livres

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5 1692

France

[Acte royal. 1692-02-00. Versailles]

Édit... concernant les amirautez en Languedoc... Registré en Parlement

E. Michallet

Livres

Consultable sur Gallica

6 1692

France

[Acte royal. 1692-02-00. Versailles]

Édit... portant création de 200 offices de notaires royaux dans l'étenduë du Parlement de Tournay, des procureurs postulans pour ledit Parlement et pour le Conseil d'Artois et dans tous les sièges de leur ressort, des 3 offices de greffiers dudit Parlement, de celuy du Conseil d'Artois et des sièges royaux ressortissans..., et la réunion au domaine des offices de baillifs, prévosts, mayeurs, ammans, escoutetes et autres offices domaniaux qui ont esté cy-devant aliénez ou engagez ; ... et la revente tant desdits offices que de ceux de semblable nature...

E. Michallet

Livres

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7 1694

France

Statuts, articles, ordonnances et privileges des principal, jurez, anciens bacheliers et maistres huchers-menuisiers de la ville, fauxbourgs et banlieue de Paris

Livres

Consultable sur Gallica

8 1694

[Monnaie : France, Louis XIV, Paris, 1694]

Objets monétiformes

Consultable sur Gallica

9 1696

[monnaie : Royaume de France, Louis XIV, 4 deniers, 1696]

Objets monétiformes

Consultable sur Gallica

10 1695

[monnaie : Royaume de France, Louis XIV, sol de 15 deniers, 1695]

Objets monétiformes

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