1 1500 - 1635

France

[Acte royal (Recueil). 1500/1635]

Recueil des édicts, déclarations, règlemens, ordonnances et arrests, concernans l'authorité, jurisdiction et connoissance de la Cour des aydes de Paris

Livres

2 1363 - 1535

France

[Acte royal (Recueil). 1363/1535]

Ordonnances et règlemens pour les advocats contre les procureurs

impr. de J. Langlois

Livres

3 1504

France

[Acte royal. 1438-07-07. Bourges]

Pragmatica sanctio, una cum repertorio ingeniose secundum alphabeticum ordinem compilato ad glosarum materias facilius inveniendas

Jean Alexandre et Charles de Bougne

Livres

4 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]

Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent

Livres

5 1375 - 1668

France

[Acte royal (Recueil). 1375/1668]

Recueil des principaux privilèges des conseillers et secrétaires du Roi, maison et couronne de France et de ses finances, du collège ancien (par M. de La Bretonnière)

Livres

6 1275 - 1586

France

[Acte royal (Recueil). 1275/1586]

[Extraits des] Edits et ordonnances du Roy concernant le domaine et droits de la Couronne, avec les commentaires de Louis Carondas le Caron

Livres

7 1317 - 1651

France

[Acte royal (Recueil). 1317/1651]

Extraits d'autres tiltres et privilèges [royaux], arrests et jugemens rendus en conséquence [par le Parlement, le Conseil et le Grand Conseil,] au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien collège

Livres

8 1316 - 1748

France

[Acte (Recueil). 1316/1748]

Articles extraits, des ordonnance, édits et déclarations : ou les douze anciens articles fondamentaux enregistrés en la Cout [sic] et publiés en la communauté des avocats et procureurs, dits vulgairement l'ordonnance de 1356 pour la justice... du siège général de la connétablie et mareschaussée de France...

C. Girard

Livres

9 1349 - 1703

France

[Acte royal (Recueil). 1349/1703]

Sommaire des titres et des arrêts qui justifient les privilèges de la jurisdiction de la conservation de Lyon

Livres

10 1500 - 1711

France

[Acte royal (Recueil). 1500/1711]

(Ordonnances, arrêts et pièces diverses, relatifs aux péages de la Loire)

Livres

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