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1 1871

Défense nationale. Extrait des procès-verbaux des séances des 16 et 17 novembre 1871
Livres

2 1913

[Décret. 1913-08-25]

Ministère de la Guerre. Décret du 25 août 1913, portant règlement sur le service intérieur des corps de troupe d'infanterie et du génie
Berger-Levrault
Livres

3 1853

[Loi. 1851-05-30]

Loi sur la police du roulage et des messageries du 30 mai 1851, restreinte dans ses dispositions aux seuls tribunaux de police, par M. Auguste Charrière, juge de paix du canton de Périgueux...
imp. de A. Boucharie
Livres

4 1852

[Loi. 1852-02-02]

Loi électorale. (2 février 1852)
impr. de E. Reboux
Livres

5 1614

France. Parlement de Paris

[Loi (Recueil). France]
Les Loix de la France promulguées sur la nécessité des controverses par les arrests du Parlement de Paris...
Bordeaux, Jean III de et Millot, Jean
Livres

6 1874

[Loi. 1874-07-11]

La loi sur l'électorat municipal expliquée. Texte de la loi, commentaire et lois antérieures par Léon Cohn,... et Lucien Pasquier,... (11 juillet 1874.)
Le Chevalier
Livres

7 1871

[Loi. (Recueil). France. 1871-1872]

Lois, décrets, ordonnances et règlements relatifs au ministère et à l'administration générale des cultes
H. Plon
Livres

8 1886

[Loi. 1886-04-18]

Loi du 18 avril 1886 sur la procédure en matière de divorce et de séparation de corps. (Signé : C. T. [1er mai 1886.])
imp. de F. Allier père et fils
Livres

9 1854

[Traité. 1852-08-22 (Français)]

Convention littéraire conclue entre la Belgique et la France, le 22 août 1852
imp. Deltombe
Livres

10 1922

[Décret. 1913-08-25]

Décret du 25 août 1913, portant règlement sur le service intérieur des corps de troupe d'infanterie et du génie. Volume mis à jour du 15 octobre 1923
impr.-éditeurs Charles-Lavauzelle et Cie.
Livres

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