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1 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

A Son Eminence monseigneur le cardinal Gousset archevêque de Reims, etc., etc., auteur de la Théologie morale. / (Signé : Chaix-d'Est-Ange)
impr. F. Malteste et Cie
Livres

2 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Affaire Pescatore. Avis de MM. Odilon Barrot,... Bethmont,... Marie,... Bugnet,... Demolombe,... Chaix d'Est-Ange,... avocat plaidant
F. Malteste et Cie
Livres

3 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Affaire Pescatore. Consultation de M. Capmas avocat à la Cour impériale, professeur à la Faculté de droit de Dijon. [Pour les héritiers Pescatore / Signé : Capmas, 23 août 1856.]
impr. C. Lahure
Livres

4 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Affaire Pescatore. Consultation de M. de Vatimesnil [pour les héritiers Pescatore / Signé : H. de Vatimesnil, 16 août 1856.]
impr. Maulde et Renou
Livres

5 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Affaire Pescatore. Dispenses, certificats, acte de mariage et correspondance [1851-1855]
impr. F. Malteste et Cie
Livres

6 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Affaire Pescatore. Opinion de M. Bugnet, professeur à la Faculté de droit de Paris
impr. F. Malteste
Livres

7 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Application de l'opinion de la Faculté de théologie de Louvain au mariage religieux Pescatore... [- Rapport de M. Le professeur Feye sur les questions soumises à la Faculté dans la séance du 9 mai 1856 / Signé : H.-J. Feye, docteur en théologie et en droit canonique... Vu et approuvé... le 26 juin 1856 : J. S. D'Hollander, etc.]
impr. H. Renaux
Livres

8 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Application de l'opinion de la Faculté de théologie de Louvain au mariage religieux Pescatore... [- Rapport de M. Le professeur Feye sur les questions soumises à la Faculté dans la séance du 9 mai 1856 / Signé : H.-J. Feye, docteur en théologie et en droit canonique... Vu et approuvé... le 26 juin 1856 : J. S. D'Hollander, etc.]
impr. Maulde et Renou
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9 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Conclusions motivées additionnelles pour 1 ° M. Guillaume-Bonaventure Pescatore, propriétaire, demeurant à Luxembourg, 2 ° Madame Elisabeth Pescatore, épouse de Joseph-Auguste Dutreux, receveur-général du grand-duché de Luxembourg, 5 ° etc., héritiers et légataires universels de M. Jean-Pierre Pescatore, leur oncle et grand-oncle, défendeurs, contre Madame Anne-Catherine Weber, demanderesse / [Signé : H. Péronne, avoué.]
impr. Maulde et Renou
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10 1856

[Factum. Pescatore, Jean-PierreSuccession). 1856]

Conclusions pour M. Guillaume-Bonaventure Pescatore et les autres héritiers de légataires universels de M. Jean-Pierre Pescatore, défendeur... contre Mme Weber, demanderesse
impr. F. Malteste et cie
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