11 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Toutes les notices liées.
    • Chiché, Albert (1854-1939)
Auteurs, contributeurs...
  • Chiché, Albert (1854-1939)
  • France. Chambre des députés (1876-1942)
Date de publication
  • 1800-1899
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1890

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet d'accorder une indemnité aux victimes de poursuites, d'arrestations ou de condamnations manifestement erronées... présentée par MM. Albert Chiché, Castelin, Aimel... (7 juin 1890.)
Motteroz
Livres

2 1891

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet de décider que les entreprises de transport en commun ne peuvent être exploitées que par des sociétés françaises présentée par MM. Albert Chiché, Jourde, Henri Aimel, Déroulède... (24 juin 1891.)
Motteroz
Livres

3 1891

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi tendant à interdire le cumul des mandats électifs présentée par MM. Albert Chiché, Aimel, Jourde, Le Veillé... (14 février 1891.)
Motteroz
Livres

4 1892

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet d'accorder une amnistie aux marins des navires de commerce coupables de désertion, présentée par MM. Albert Chiché, Aimel, Jourde, Robert Mitchell,... (19 mai 1892.)
Motteroz
Livres

5 1892

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet de compléter le paragraphe 2 de l'article 335 du Code d'Instruction criminelle... présentée par MM. Albert Chiché, Jourde, Aimel... (18 juin 1892.)
Motteroz
Livres

6 1893

Chiché, Albert (1854-1939)

Discours prononcé par M. Albert Chiché,... Séance de la Chambre des députés du samedi 24 juin 1893. Discussion du projet de loi relatif à la construction d'un appontement à Pauillac
Impr. des journaux officiels
Livres

7 1897

Chiché, Albert (1854-1939)

Discours prononcé par M. Albert Chiché,... séance de la chambre des députés du samedi 4 décembre 1897. Interpellation de M. Chiché concernant la société des appontements de Pauillac et la compagnie du Midi
imp. des journaux officiels
Livres

8 1897

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de Résolution tendant à faire restituer par les entrepreneurs du Canal de Panama les sommes qu'ils ont indûment perçues,... Présentée Par MM. Albert Chiché, Beauquier, Rameau, Lucien Hubert,... (8 novembre 1897)
Motteroz
Livres

9 1898

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet de limiter le nombre des ouvriers étrangers employés dans les usines, manufactures et établissements industriels quelconques, présentée par MM. Albert Chiché, Charles Bernard, Argeliès, Théron, Cluseret,...
Impr. de Motteroz
Livres

10 1898

Chiché, Albert (1854-1939)

Proposition de loi ayant pour objet la suppression des droits sur les blés, présentée par MM. Albert Chiché, Charles Bernard, Lachaud, Emile Goussot, Bussière, etc., etc.,...
Impr. de Motteroz
Livres

Récupérer les notices

(0)
(11)

autres Ressources