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Date de publication
  • 1700-1799
  • 1760-1769
  • 1761
Langues
  • français
Auteurs, contributeurs...
  • Louis XV (1710-1774 ; roi de France)
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1 1761

France

[Acte royal. 1760-07-00. Versailles]
Lettres patentes... portant établissement d'une Société royale des sciences et des arts dans la ville de Metz, fondée par M. le maréchal duc de Belleisle... Registrées en Parlement [à Metz] le 28 août... [1760.]
J. Antoine
Livres

2 1761

France

[Acte royal. 1761-11-00. Versailles]
Édit... portant création de 4 millions de rentes viagères à 10 pour 100 sur une tête et à 8 pour 100 sur deux têtes... sur les aydes, gabelles et cinq grosses fermes... [Enregistré au Parlement.]
P.-G. Simon
Livres

3 1761

France

[Acte royal. 1761-01-30. Versailles]
Provisions de Gouverneur et lieutenant-général ès éveschés de Metz et de Verdun, pour M. le maréchal d'Estrées, données à Versailles le 30 janvier 1761, régistrées en Parlement le 2 avril suivant
impr. de J. Collignon
Livres

4 1761

France

[Acte royal. 1761-01-30. Versailles]
Lettres de retenue de service et d'appointements des charges de Gouverneur général des évêchés de Metz et Verdun [du 30 janvier 1761] et de Gouverneur particulier des ville et citadelle de Metz, pour M. le maréchal duc de Belleisle. Données à Versailles le 9 mai 1753
Livres

5 1761

France

[Acte royal. 1733-11-17. Fontainebleau]
Déclaration... pour la levée du dixième du revenu des biens du Royaume... Registrée en Parlement le 22 décembre... [1733.]
Prault
Livres

6 1761

France

[Acte royal. 1761-06-20. Marly]
Déclaration... concernant l'exercice de la chirurgie dans les maisons de l'ordre de la Charité...
impr. de M. Nicolas
Livres

7 1761

France

[Acte royal. 1761-09-07. Versailles]
Lettres patentes portant établissement d'une commission pour procéder à la vérification des biens et charges, dettes actives et passives des hôpitaux et oeuvres de charité du pays de Provence, ainsi qu'à leur administration... Registrées en Parlement [à Aix, le 12 novembre 1761]
Vve de J. David et E. David
Livres

8 1761

France

[Acte royal. 1761-08-00]
[Lettres patentes sur les Jésuites.] Arrêt de la cour de Parlement du 3 septembre 1761...
Livres

9 1761

France

[Acte royal. 1733-09-22. Versailles]
Déclaration... concernant les billets ou promesses causez pour valeur en argent... Registrée en Parlement les 14 octobre 1733 et 20 janvier 1734
Prault père
Livres

10 1761

France

[Acte royal. 1761-08-26. Versailles]
Ordonnance... qui proroge jusqu'au 1er du mois d'avril... 1762 le délai accordé aux déserteurs pour prendre parti dans les troupes, et qui dispense ceux qui ont femme ou enfans de s'engager de nouveau...
impr. de Vve C.-M. Cramé
Livres

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