[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite)]

Observations de James Rollac sur le mémoire de J. Thuret / [Signé : James Rollac.]

impr. Decourchant

Livres

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite)]

Réponse de James Rollac aux attaques contenues dans les mémoires de J. Thuret / [Signé : James Rollac.]

impr. Decourchant

Livres

3 1834

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite). 1834?]

Note explicative de James Rollac, sur ses relations avec la maison Demiannay l'aîné, de Rouen / [Signé : James Rollac.]

impr. Decourchant

Livres

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite)]

Quelques observations de Demiannay l'aîné

impr. A. Marteville

Livres

5 1836

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite). 1836?]

Mémoire en intervention pour Demiannay l'aîné et les syndics provisoires de sa faillite, contre Francois Demiannay, Cottman, James Rollac, Auguste Legonès, Villaret, Lemaignent et Thuret / [Signé : Piet, avocat..., 21 nov. 1836.]

impr. Decourchant

Livres

6 1839

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite). 1839?]

Extrait des minutes du greffe de la Cour royale de Rennes

impr. Charvin

Livres

7 1833

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite). 1833?]

Affaire Demiannay aîné. Observations pour Charles Boué et Dumas / [Signé : Ch. Boué et Dumas.]

impr. P. Dupont et Laguionie

Livres

8 1836

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite). 1836?]

Au Roi. Pour Demiannay, aîné, ancien banquier à Rouen / [Signé : Demiannay aîné, 17 nov. 1836.]

impr. F. Malteste

Livres

9 1836

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite). 1836?]

Deuxième mémoire à son Altesse royale madame Adélaïde, soeur du Roi, pour Demiannay aîné, ancien banquier / [Signé : Demiannay ; 26 avril 1836.]

impr. F. Malteste

Livres

10 1835

[Factum. Demiannay, Charles-Denis (aîné, banquier à RouenFaillite). 1835?]

Réponse de monsieur Turin fils,... à la lettre du sieur Duparc, syndic salarié de la faillite Demiannay aîné, de Rouen,... Arrêt 1835 / [Signé : Turin fils,...]

impr. Bellemain

Livres

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