1 1869

[Factum. Weiller et consorts. 1869]

Conclusions motivées pour MM. Weiller & consorts,... contre la Compagnie du chemin de fer du Nord... / [Signé : Léon Caen, Henri Mettéval, avocats..., Albert Vacher, avoué...]

impr. Dubuisson

Livres

2 1867

[Factum. Weiller et consorts. 1867]

Conclusions pour MM. Weiller et consorts... contre la Compie du chemin de fer du Nord... / [Signé : Hébert, avocat... ; Chabrier, avoué ; Léonard...]

impr. Dubuisson

Livres

3 1869

[Factum. Weiller et consorts. 1869]

Dispositif de l'arrêt rendu par la première chambre de la Cour impériale de Paris le 13 Avril 1867, entre la Compagnie du chemin de fer du Nord et Weiller et autres

impr. A. Chaix

Livres

4 1866

[Factum. Weiller et consorts. 1866]

Conclusions motivées pour la Compagnie du chemin de fer du Nord représentée par ses administrateurs, appelante au principal, intimée incidemment... contre Messieurs Weiler, Denniel... [en tout : 16 négociants en huile.], intimés au principal, appelants incidemment... / [Signé : F. Duval, avocat ; J. Dufaure, avocat... ; Gariguot, avoué.]

imp. A Chaix

Livres

5 1869

[Factum. Weiller et consorts. 1869]

Cour impériale de Paris. Conclusions motivées pour la Compagnie du chemin de fer du Nord, appelante défenderesse,... contre messieurs Weiller, Marchand, lebreton et Cie... [en tout : 12 a] intérêts demandeurs... / [Signé : Dufaure, avocat ; Gavignot.]

impr. A. Chaix

Livres

6 1876

[Factum. Ernest-Alexandre Gouin et Cie. 1876]

Réponse de MM. Gouin et Cie aux factums de la Compagnie du Nord de l'Espagne conservés sous les cotes [4-Fn-691 bis (26). (28) et (29)]

impr. A. Chaix

Livres

7 1872

[Factum. Ernest-Alexandre Gouin et Cie. 1872]

Pièces et documents... Troisième fascicule. Préparation du procès actuel...

impr. P. Dupont

Livres

8 1872

[Factum. Ernest-Alexandre Gouin et Cie. 1872]

Pièces et documents... Quatrième fascicule. Procès. Actes judiciaires respectifs. Nomination d'arbitres-rapporteurs...

impr. P. Dupont

Livres

9 1865

[Factum. Ernest-Alexandre Gouin et Cie. 1865]

MM. Gouin et Cie contre la Compagnie du Nord de l'Espagne. Réponse à la demande reconventionnelle de la Compagnie (Note 1). Première partie

impr. A. Chaix

Livres

10 1865

[Factum. Ernest-Alexandre Gouin et Cie. 1865]

Traversée des Pyrénées. MM. E. Gouin et Cie. Comparaison entre le devis et les autres documents

impr. N. Chaix

Livres

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