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1 1814

[Factum. Bréchard, de. 1814]

Précis pour Messieurs de Bréchard
imp. de Crapelet
Livres

2 1818

[Factum. Ségu, Mme de Serans (puis Mme). 1818?]

Mémoire pour Madame de Serans, épouse en secondes noces de M. Ségu, chevalier de la légion d'honneur et de l'ordre royal et militaire de Saint Louis, contre Mademoiselle de Cryel. / (Signé : Dupin Jeune, redegit Dupin, avocat plaidant etc... [22 mai 1818])
Livres

3  

[Factum. Graindorge, Judith]

Mémoire pour MM. Paris et Graindorge frères,... contre les associés Lebel et dame Lyon-Allemant,... / [Signé : Paris.]
impr. Trouvé
Livres

4  

[Factum. Graindorge, Judith]

Un mot du sieur Lebel, affineur, sur le dernier mémoire du sieur Paris jeune,... / [Signé : Lebel.]
impr. Pihan Delaforest
Livres

5 1815

[Factum. Coulon. 1815?]

Précis pour... Coulon, marchand de bois... contre... Bonneau, faiseur de flottages... / (Signé : Coulon. [8 novembre 1815].)
imp. du Vve Jeunehomme
Livres

6 1814

[Factum. Guillet, Mademoiselle. 1814?]

Exposé des faits qui ont précédé, accompagné et suivi l'acte civil qualifié mariage entre Mademoiselle Guillet et le sieur Bazin fils
imp. de Jeunehomme
Livres

7 1828

[Factum. Graindorge, Judith. 1828?]

Dire de MM. Paris et Graindorge au procès-verbal d'expertise du 27 décembre 1828... / [Signé : Paris,...]
impr. C. J. Trouvé
Livres

8 1827

[Factum. Graindorge, Judith. 1827?]

Mémoire pour le sieur Lebel,... contre les sieurs Paris jeune, ancien avoué, et Graindorge frères,... / [Signé : Lebel, Thévenin frère, Dupin jeune, avocats ; Cauthion, avoué.]
impr. A. Boucher
Livres

9 1822

[Factum. Graindorge, Judith. 1822?]

Au Roi en ses Conseils. Précis pour le sieur Lebel,... contre les sieurs Paris jeune, Graindorge, et autres / [Signé : Lebel.]
impr. A. Boucher
Livres

10 1823

[Factum. Graindorge, Judith. 1823?]

Pourvoi du sieur Lebel contre un jugement rendu, le 28 Février 1823, par la 5e Chambre du Tribunal civil de Paris
impr. A. Boucher
Livres

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