1 1721

[Factum. Duval. 1721]

Mémoire pour le sieur abbé Duval, diacre du diocèse du Mans et chanoine de l'église métropolitaine d'Arles,... contre la dame Le Gagneur, épouse non commune en biens du sieur Nicolas Rouxelin,... sieur d'Arcy... / (Signé : Rassicod.)

Livres

2 1722

[Factum. Rouxelin, sieur d'Arcy, Nicolas. 1722]

Réponses pour le sieur abbé Duval,... appelant, contre dame Marie-Marthe Le Gaigneur, épouse non commune en biens de Nicolas Rouxelin, sieur d'Arcy,... intimée. / (Signé : Rassicod.)

L.-D. Delatour et P. Simon

Livres

3 1690

[Factum. Charlot, Jean (garde du roi en la prévôté de l'Hôtel). 1690]

Factum pour Jean Charlot, garde du roi en la prévôté de l'Hôtel, et Antoine Salutati, marchand joaillier,... contre Rodolphe Le Maire... / (Signé : Rassicod.)

Livres

4 1721

[Factum. Rouxelin d'Arcy, Nicolas. 1721?]

Factum pour le sieur Louis Duval, diacre du diocèse du Mans et chanoine de l'église métropolitaine d'Arles, appelant, contre dame Marie-Marthe Le Gagneur, épouse non commune en biens de Me Nicolas Rouxelin, sieur d'Arcy,... intimée. / (Signé : Rassicod.)

imp. de veuve Grou

Livres

5 1739

Rassicod, Étienne (1646-1718)

Notae et restitutiones ad Commentarium Caroli Molinaei de feudis , opera Stephani R*** , et ab eodem adjuncta Collatio posthumarum editionum cum prioribus...

J. N. Le Clerc

Livres

Consultable sur Gallica

6 1698

[Factum. Aubusson d'Auriac, Dèce (Héritier). 1698]

Mémoire pour dame Julie d'Aubusson, héritière par bénéfice d'inventaire de défunt Mre Dèce d'Aubusson... baron d'Auriac, veuve de défunt Mre Jean Roux... vicomte de Campagnac, et à présent épouse autorisée par justice, au refus de Mre Jean du Mas... comte de Peysas, colonel du régiment des dragons de Peysas, défenderesse, contre dame Jeanne de Caumont de la Force, épouse... de Mre Guy de Chaumont... marquis d'Orbec, héritière testamentaire de défunt Mre Jacques de Caumont, marquis Dammé, son frère, ayant repris en son lieu et en ses qualitez... / (Signé : Rassicod.)

de l'imp. de la veuve d'E. Chardon

Livres

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