1 1788

Dupaty, Charles-Marguerite-Jean-Baptiste Mercier (1746-1788)

Lettres sur la procédure criminelle de la France : dans lesquelles on montre sa conformité avec celle de l'Inquisition et les abus qui en résultent / [par C.-M.-J.-B. Mercier Dupaty]

Livres

Consultable sur Gallica

2 1789

Pagano, Francesco Mario (1748-1799)

Considerazioni sul processo criminale (français)

Considérations sur la procédure criminelle. Par M. Pagano, professeur royal de droit criminel en l'université de Naples. Ouvrage traduit de l'italien et dédié à Monsieur, frère du Roi, par M. de Hillerin, écuyer, avocat en parlement, commis du département de la Guerre, associé correspondant du Musée de Paris

Livres

Consultable sur Gallica

3 1839

Boitard, Édouard (1804-1835)

Code d'instruction criminelle : leçons de feu Boitard,... / publiées... par Gustave de Linage

G. Thorel

Livres

4 1845

Hélie, Faustin

Traité de l'instruction criminelle ou Théorie du Code d'instruction criminelle. Première partie, Histoire et théorie de la procédure criminelle / par Faustin Hélie,...

C. Ingray

Livres

5 1860

Buchère, Ambroise (1820-1906)

Étude pratique sur l'instruction et la procédure criminelle en France et en Angleterre / par Ambroise Buchère,...

impr. de A. Leroy

Livres

Consultable sur Gallica

6 1885

Tardif, Adolphe (1824-1890)

La procédure civile et criminelle aux XIIIe et XIVe siècles : ou procédure de transition / par Adolphe Tardif,...

A. Picard

Livres

Consultable sur Gallica

7 1890

Guérin, Lucien

Étude sur la procédure criminelle en Angleterre et en Ecosse / par M. Lucien Guérin,...

F. Pichon

Livres

Consultable sur Gallica

8 1904

Boucly, Robert

De l'influence réciproque du législateur et du juge dans l'application des peines : thèse pour le doctorat / par Robert Boucly

Impr. Oberthur

Livres

9 1911

Lestra, Antoine (1884-1963)

L'Article 445 du Code d'instruction criminelle et l'affaire Dreyfus / Antoine Lestra

« L'Action française »

Livres

10 1911 -...

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