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1 1990

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité de santé publique

Liste alphabétique des médicaments adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel) mise à jour jusqu'au 1 juillet 1990 ; Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique... / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Conseil de l'Europe
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2 1982

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalides

Rapport de synthèse relatif au fonctionnement des ateliers protégés / adopté par le Comité sur la réadaptation et le réemploi des invalides (Accord partiel) en octobre 1981, [Conseil de l'Europe]
Conseil de l'Europe
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3 1961

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

Contentieux du droit social : rapport adopté par le Comité social de l'Union de l'Europe occidentale en mai 1960 / Conseil de l'Europe, accord partiel du 16 novembre 1959
Conseil de l'Europe
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4 1969

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

La Sécurité des travailleurs dans l'emploi de certaines machines et installations de tannerie... / Conseil de l'Europe. [Comité social de l'Accord partiel]
Conseil de l'Europe
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5 1973

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité de santé publique

Importation de céréales traitées au moyen de pesticides : résolution AP (73) 3 / adoptée par le Comité des ministres le 16 février 1973, basée sur une recommandation faite par le Comité de santé publique (Accord partiel) le 10 octobre 1972 [Conseil de l'Europe, Accord partiel]
Conseil de l'Europe
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6 1975

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

Moyens concrets de réduire le bruit dans les lieux de travail / Conseil de l'Europe, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique ; [rapport collectif établi par le Sous-comité de sécurité et d'hygiène industrielles (question mécaniques) et approuvé par le Comité social (Accord partiel) en mai 1975]
Conseil de l'Europe
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7 1980

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalides

Recommandations et résolutions concernant la réadaptation et le réemploi des invalides. 1950-1980 / Conseil de l'Europe, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique, Comité pour la réadaptation et le réemploi des invalides
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8 1970

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

Protection des travailleurs contre les licenciements arbitraires : rapport établi par le Comité social (Accord partiel) en octobre 1969 / Conseil de l'Europe
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9 1989

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique

Résolution AP (89) 3 relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance : adoptée par le Comité des ministres le 13 octobre 1989, lors de la 429e réunion des délégués des Ministres, et remplaçant la Résolution AP (88) 2 ; et annexe I, Liste alphabétique des médicaments, adoptée par le Comité de santé publique (Accord partiel), mise à jour jusqu'au 1er juillet 1989 ; annexe II, Classification pharmaco-thérapeutique des médicaments énumérés dans la liste alphabétique figurant à l'annexe I, mise à jour jusqu'au 1er juillet 1989 / Conseil de l'Europe, Comité des ministres, Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique
Conseil de l'Europe
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10 1970

Conseil de l'Europe. Accord partiel dans le domaine social et de la santé publique. Comité social

Sélection et formation des agents de maîtrise notamment dans les petites et moyennes entreprises : résolution adoptée par le Comité social, Accord partiel [dans le domaine social et de la santé publique] en octobre 1969 et par les délégués des ministres en mars 1970 et rapport adopté par le Comité social, Accord partiel, en octobre 1968 / Conseil de l'Europe
C.E.
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