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1 1908

Brugerette, Joseph (1863-1943)

La Déclaration des droits de l'homme et la doctrine catholique / par J. Brugerette,...
5ème éd. rev. et corr.
Bloud
Livres

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2 1883 - 1909

France

Lettres de Louis XI, roi de France / publiées d'après les originaux pour la Société de l'histoire de France, par Joseph Vaesen et Étienne Charavay,...
H. Loones (H. Laurens)
Livres

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3 1887 - 1908

France

[Acte royal (Recueil)]
Catalogue des actes de François Ier
Impr. nationale
Livres

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4 1902 - 1940

France

[Acte royal. 1515/1547]
Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier
Impr. nationale
Livres

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5 1898 - 1905

France

[Acte royal (Recueil)]
Lettres de Charles VIII, roi de France : publiées d'après les originaux pour la Société de l'histoire de France / par P. Pélicier [et B. de Mandrot]
Renouard
Livres

Consultable sur Gallica

6 1894 - 1915

Brette, Armand (1848-1912)

Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux de 1789 / par Armand Brette
Impr. nationale
Livres

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7 1935

[Décret. 1934-12]

Décrets de codifications fiscales (décembre 1934). Contribution... taxes... impôts... enregistrement...
impr. Floch
Livres

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8 1972

France

[Acte royal. 1664/1744]
Recueils de reglemens, edits, declarations et arrets : concernant le commerce, l'administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique... ; (Avec le) Code noir...
[Reprod.]
Hachette
Livres

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9 1899 - 1900

France

[Acte royal (Recueil)]
Documents parisiens du règne de Philippe VI de Valois (1328-1350) : extraits des registres de la chancellerie de France / par Jules Viard,...
H. Champion
Livres

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10 1983

France

1er mai
Journaux officiels
Livres

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