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1 1619

[Traité. 1619-03-21. Marseillefrançais)]

Traité entre monsieur de Guise au nom du Roi, & les députés du bacha & milice d'Alger. Fait à Marseille le 21. mars 1619
Livres

2 1635

[Traité. 1635-09-07. Salé, Marocfrançais)]

Traité entre le roi Louis XIII. empereur de France & de Navarre, & Molei Elgualid, empereur de Maroc, roi de Fez, de Suz, & de Salé, &c. fait en la ville de Salé, le 7. sept. 1635
Livres

3 1630

[Traité. 1630-09-03. Salé, Marocfrançais)]

Traité de trève entre Louis XIII, empereur de France, et celui de Maroc, par M. le chevalier de Rasilli et les capitaines et gouverneurs de Salé et autres villes du royaume de Maroc. Fait à la rade de Salé, le 3 septembre 1630. Traité de paix entre Louis XIII, empereur de France, et celui de Maroc.Fait à Maroc, le 3 septembre 1630
Livres

4 1666

[Traité. 1666-05-17français)]

Traité de paix entre le royaume de France & la ville & royaume d'Alger. Du Dix-septième may 1666
Livres

5 1689

[Traité. 1689-09-24. Alger, Algériefrançais)]

Traité de paix pour cent ans entre l'empereur de France, roi de Navarre, & le pacha dey, divan & milice de la ville & roiaume d'Alger Fait à Alger le 24 septembre 1689
Livres

6 1684

[Traité. 1684-04-23français)]

Traité fait du consentement du tres puissant Empereur de France, entre Nous les tres illustres Bacha, Divan & Milice d'Alger, & le Sieur Denis Dusault auquel Nous avons donné permission de s'aller établir au bastion de France en Barbarie : du vingt-troisième avril 1684.
Livres

7 1964

France

L'Aménagement du territoire . [Textes législatifs de base.]
la Documentation française (CI Bouloi)
Livres

8 1979

France

Interventions réglementaires du géologue agréé en vue de la protection des eaux destinées à l'alimentation humaine / [textes réunis et présentés] par Jacques Person
B.R.G.M. [Bureau de recherches géologiques et minières]
Livres

9 2009

Chartier, Jean-Luc A.

Justice, une réforme manquée, 1771-1774 : le chancelier de Maupéou / Jean-Luc A. Chartier ; préface de Jean Foyer †
Fayard
Livres

10 1884

France

[Acte royal. 1364-04-06. Londres]
Testament du roi Jean le Bon et inventaire de ses joyaux à Londres, publiés d'après deux manuscrits inédits des Archives nationales, par Germain Bapst
A. Lahure
Livres

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