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  • France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)
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1 1997

France. Sénat (1958-....)

Rapport d'information à la suite d'une mission effectuée aux États-Unis, sur les enseignements à tirer pour l'aide aux petites et moyennes entreprises françaises du rôle joué par la Small business administration aux États-Unis / Sénat, Session ordinaire de 1996-1997 ; fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan ; par Francis Grignon,...
Sénat
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2 2001

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

Rapport d'information sur l'utilisation des brevets par les entreprises françaises / Sénat, Commission des affaires économiques et financières, Session ordinaire de 2000-2001 ; [réd.] par M. Francis Grignon,...
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3 2002

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

Rapport d'information sur la liaison fluviale à grand gabarit Saône-Rhin / Sénat, Commission des affaires économiques et du plan, Mission d'information, Session ordinaire de 2001-2002 ; [réd. par] M. Francis Grignon,... ; [sous la dir. de Georges Gruillot,...]
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4 2004

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

Rapport d'information sur la délocalisation des industries de main-d'oeuvre / Sénat, Session ordinaire de 2003-2004, Commission des affaires économiques et du plan, Groupe de travail [sur la délocalisation des industries de main-d'oeuvre] ; [réd.] par M. Francis Grignon,...
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5 2006

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

Rapport d'information sur le secteur du bâtiment et des travaux publics français face à l'élargissement de l'Union européenne / Sénat, Session ordinaire de 2006-2007, Commission des affaires économiques ; [rédigé] par M. Francis Grignon,...
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