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    • Baudin, Pierre-Charles-Louis (1748-1799)
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1 1797

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C.-L. Baudin (des Ardennes), au nom d'une commission composée des représentants Lavaux, Rallier, Dupuch, Decomberousse et Baudin, sur la résolution du 18 vendémiaire relative à la division constitutionnelle du territoire des colonies de Saint-Domingue, de La Guadeloupe et de La Guyane. Séance du 4 brumaire an VI
Impr. nationale
Livres

2 1795

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution relative à l'organisation de la haute cour de justice, par P.-C.-L. Baudin (des Ardennes). Séance du 20 thermidor, l'an IV
Impr. nationale
Livres

3 1796

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport sur le renouvellement du Corps législatif, fait par P.-C.-L. Baudin (des Ardennes), au nom d'une commission spéciale composée des représentants Fourcroy, Roger Ducos, Auguis, Ligeret et Baudin. Séance du 20 nivôse an V
Impr. nationale
Livres

4 1795

Éclaircissements sur l'article 355 de la constitution et sur la liberté de la presse , par P.-C.-L. Baudin, des Ardennes, député au corps législatif, membre du conseil des Anciens
Impr. Nationale
Livres

5 1797

Corps législatif. Conseil des Anciens. Second Rapport fait par P.-C.-L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentants du peuple Himbert, Dautriche et Baudin, sur la résolution du 22 nivôse, relative aux inscriptions civiques, et sur une pétition adressée au Conseil des Anciens concernant le Rapport du 21 qui traite de la même question. Séance du 29 pluviôse an VI
Impr. nationale
Livres

6 1794

Du fanatisme et des cultes , par P.-C.-L. Baudin, représentant du peuple
Leclère
Livres

7 1796

Baudin, Pierre-Charles-Louis (1748-1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de P.-C.-L. Baudin,... sur la résolution du 18 frimaire an V, qui excepte du droit de patente les officiers de santé, peintres, sculpteurs et graveurs. Séance du 12 nivôse an V
Impr. nationale
Livres

8 1797

Baudin, Pierre-Charles-Louis (1748-1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C.-L. Baudin,... et projet d'arrêté présenté au nom de la Commission... sur la motion du représentant du peuple Pilastre, relative aux attributions de la Commission des inspecteurs. Séance du 11 ventôse an VI
Impr. nationale
Livres

9  

Baudin, Pierre-Charles-Louis (1748-1799)

Déclaration de P.-C.-L. Baudin,... sur les motifs d'après lesquels a été proposée et les circonstances dans lesquelles a été décrétée par la Convention nationale la loi d'amnistie du 4 brumaire de l'an IV, dont il a été le rapporteur
impr. de Baudouin
Livres

10 1797

Baudin, Pierre-Charles-Louis (1748-1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par P.-C.-L. Baudin,... au nom d'une commission spéciale... sur la résolution du 28 fructidor, relative au remplacement des administrateurs de département. Séance du 2 vendémiaire an VI
Impr. nationale
Livres

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