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français (9)

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1 1820

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Favard de Langlade,... sur l'amendement de M. Boin, relatif à la loi des élections. Séance du 8 juin 1820

Livres

2 1821

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Favard de Langlade,... sur le projet de loi relatif au domaine extraordinaire. Séance du 21 mai 1821

Livres

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Chambre des Députés. Opinion de M. le Baron Favard de Langlade,... sur l'amendement de M. Boin, relatif à la loi des élections. Séance du 8 juin 1820

Livres

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Chambre des Députés. Opinion de M. le Baron Favard de Langlade,... sur le projet de loi relatif au domaine extraordinaire. Séance du 21 mai 1821

Livres

5 1992

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur un message du directoire exécutif, relatif à la reconnoissance des enfants naturels : séance du 13 pluviôse an 6 / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

Consultable sur Gallica

6 1992

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Opinion de Favard sur l'établissement d'une direction générale des contributions directes : séance du 21 germinal, an V / [du] Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Maxwell

Livres

Consultable sur Gallica

7 1993

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale... sur l'organisation du notariat : séance du 23 germinal an 6 / [du Conseil des Cinq-cents]

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

Consultable sur Gallica

8 1992

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Rapport fait par Favard sur le divorce, au nom d'une commission spéciale composée des représentans Cambacerès, Boissy, Méaulle, Blutel & Favard : séance du 20 nivôse an 5 / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

Consultable sur Gallica

9 1992

Favard de Langlade, Guillaume-Jean (1762-1831)

Rapport fait par Favard, au nom d'une commission spéciale, sur l'article IV de la loi du 15 thermidor an 4, concernant la successibilité des enfants naturels : séance du 4 brumaire, an 6 / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents

[Reprod.]

Micro Graphix

Livres

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