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1 1976 -...

France

Statut de la fonction publique : textes et jurisprudence... / [éd. par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique et la Direction de la Documentation française]
la Documentation française
Livres

2 1966

Délégation générale à la promotion sociale. Livre blanc de la promotion sociale . 1966. Textes pris en application des lois du 31 juillet et du 28 décembre 1959
la Documentation française (impr. Firmin-Didot)
Livres

3 1978

France

Les Équipements publics de quartier : étude RCB sur les services collectifs de voisinage en milieu urbain / [rédigée] par Michel Cotten
la Documentation française
Livres

4 1978

France

Statut de la fonction publique. 13 A, Positions / [édités par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique et la Direction de la Documentation française]
A jour le 31 mars 1978
la Documentation française
Livres

5 1976

France

Statut de la fonction publique. 4A, Organisation et déconcentration administratives / [édités par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique et la Direction de la Documentation française]
A jour le 1er septembre 1976
la Documentation française
Livres

6 1989

France

Rapport sur les problèmes posés par les sociétés de rédacteurs [par la Commission chargée d'examiner les problèmes posés par l'existence des sociétés de rédacteurs.]
éd. sur microforme
la Documentation française
Livres

7 1979

France

Décentralisation des activités tertiaires, aides personnelles / [rapport du Groupe de travail sur les aides personnelles à la mobilité, présidé] par Colette Même,... ; D.A.T.A.R. [Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale]
la Documentation française
Livres

8 1978

France

Statut de la fonction publique. 14 A, Congés et questions médico-sociales / [édités par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique et la Direction de la Documentation française]
A jour le 31 mars 1978
la Documentation française
Livres

9 1976

France

Statut de la fonction publique. 5A, Déontologie / [édités par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique et la Direction de la Documentation française]
A jour le 1er décembre 1976
la Documentation française
Livres

10 1977

Tribunal d'arbitrage (1975 ; Genève, Suisse)

Délimitation du plateau continental : décision du 30 juin 1977 [signée à Genève] / Tribunal arbitral, République française - Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord [publié par] la Documentation française
la Documentation française
Livres

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