1 1888

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes établies sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Châteaulin (Finistère), par M. Le Monnier,... (2 mars 1888.)

Impr. de P. Mouillot

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2 1888

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Alger à emprunter une somme de 5721 francs pour le payement de réparations effectuées à l'école normale de garçons de Mustapha, par M. Le Monnier,... (10 février 1888.)

Impr. de P. Mouillot

Livres

3 1888

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation des surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Merville (Nord), par M. Le Monnier,... (10 mars 1888.)

Impr. de P. Mouillot

Livres

4 1888

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 2e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin, le cidre et l'alcool à l'octroi de Montmorency (Seine-et-Oise), par M. Le Monnier,... (19 mars 1888.)

Impr. de P. Mouillot

Livres

5 1888

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi d'Ax (Ariège), par M. Le Monnier,... (28 mars 1888.)

Impr. de P. Mouillot

Livres

6 1888

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aveyron à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Le Monnier,... (10 juillet 1888.)

Impr. de P. Mouillot

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7 1886

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 8e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à approuver un emprunt antérieurement contracté par la ville d'Annonay (Ardèche) et à autoriser cette ville à s'imposer extraordinairement, par M. Le Monnier,... (27 novembre 1886.)

Impr. de P. Mouillot

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8 1883

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Dordogne à contracter un emprunt pour le service des bâtiments départementaux, par M. Le Monnier,... (7 juillet 1883.)

Impr. de P. Mouillot

Livres

9 1886

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Creuse à créer des ressources extraordinaires pour la construction des chemins vicinaux ordinaires, par M. Le Monnier,... (9 juillet 1886.)

Impr. de P. Mouillot

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10 1887

Le Monnier, Pierre-Jean-Baptiste (1815-1895)

Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Scaër (Finistère), par M. Le Monnier,... (2 juin 1887.)

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