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  • Constantin-Frederic-Timoleon Duparc de Barville (1759-1833)
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1  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur les communautés religieuses de femmes. Séance du 6 avril 1825
impr. de A. Henry
Livres

2 1824

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Duparc,... sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêt des rentes cinq pour cent
impr. de Hacquart
Livres

3  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur la proposition de M. le Cte de La Bourdonnaye, relative à M. Manuel
impr. de Hacquart
Livres

4  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Développemens de l'amendement de M. le Cte Du Parc,... sur l'article 18 de la loi d'indemnité
impr. de A. Henry
Livres

5  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Développemens de l'amendement de M. le Cte Du Parc,... sur l'article 15 du projet de loi d'indemnité. Séance du 11 mars 1825
impr. de A. Henry
Livres

6  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur le projet de loi contenant quelques modifications sur la loi de recrutement
impr. de Hacquart
Livres

7  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur le projet de loi relatif à la liberté de la presse
impr. de Migneret
Livres

8  

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Observations de M. le Cte Du Parc,... sur les états détaillés des liquidations de la commission d'indemnité au 1er avril 1826
impr. de A. Henry
Livres

9 1827

Duparc de Barville, Constantin-Frédéric-Timoléon (1759-1833)

Note de M. le Comte Du Parc, député de la Manche sur l'observation de M. le Comte de Kergorlay, relative à un article du budget
impr. de Gueffier
Livres

10  

Opinion de M. le Cte Du Parc,... sur la proposition de M. le Cte de La Bourdonnaye relative à M. Manuel
imp. de Hacquart
Livres

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