11 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

  • Adrien Marie Jean Baptiste Rose Morgan de Belloy (1766-)
Auteurs, contributeurs...
  • France. Chambre des députés (1814-1848)
Localisation
  • Bibliothèque de recherche
  • Magasin (dans toutes les salles de l'espace Recherche)
Date de publication
  • 1800-1899
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1817

Avantages de l'impôt unique sur les boissons. (21 février 1817.)
Impr. de Hacquart
Livres

2 1816

Douanes. Projet de loi amendé, résultant du travail de la Commission centrale chargée de l'examen du Budget de 1816, et proposé par elle, suivant l'exposé des motifs fait à la Chambre des députés en sa séance du 9 mars 1816 , par M. Morgan,...
Imp. royale
Livres

3 1816

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Discours de M. le baron Morgan de Belloy, député de la Somme, sur les douanes . Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 9 avril 1816.
Hacquart
Livres

4 1818

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Résumé de la discussion présenté par M. le baron Morgan de Belloy, rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur les douanes . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

5 1818

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le baron Morgan de Belloy, député de la Somme, sur le projet de loi relatif aux douanes . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

6 1816

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Rapport sur les droits de douanes, fait à la chambre des députés, au nom de la commission nommée pour l'examen du budget de 1816 , par M. le baron Morgan, député de la Somme. Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

7 1819

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Opinion de M. Morgan de Belloy, député de la Somme, sur le projet de loi des voies et moyens de 1819 . Imprimée par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

8 1820

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Résumé fait au nom de la commission centrale, par M. le B.on Morgan de Belloy, député de la Somme, de la discussion du projet de loi relatif aux douanes . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

9 1820

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le B.on Morgan de Belloy, député de la Somme, sur le projet de loi relatif aux douanes . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

10 1820

Morgan de Belloy, Adrien Marie Jean Baptiste Rose (1766-1834)

Rapport fait au nom de la commission centrale, par M. le B.on Morgan de Belloy, député de la Somme, relativement au tarif des droits à imposer sur les laines . Imprimé par ordre de la Chambre.
Hacquart
Livres

Récupérer les notices

(0)
(11)

autres Ressources