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  • Machault d'Arnouville, Jean-Baptiste (1701-1794)
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Chauvelin, Jacques Bernard (1701-1767)

Copies des observations et des lettres écrites aux agents généraux du clergé de France par M. le garde des sceaux (Machault) et par M. Chauvelin, intendant des finances, pour servir d'interprétation à l'arrêt du Conseil, du 11 avril 1752, concernant le contrôle des baux, des biens et revenus ecclésiastiques. (4 juin-4 octobre 1752.)
Livres

2 1736

[Factum. Grebert, Pierre-Charles-Ignace. 1736]

Troisiéme mémoire, pour le sieur Grebert, conseiller-secretaire du Roy en la chancellerie du parlement de Flandres. Contre les peres jesuites de la province de Flandres. Contenant des observations sur le second memoire des P. Jesuites, intitulé : Memoire instructif.
Livres

3 1735

[Factum. Grebert, Pierre-Charles-Ignace. 1735]

Réponses du sieur Jean-Baptiste-François Grebert, conseiller-secrétaire du Roy en la chancellerie près le parlement de Flandres. A deux requestes ; l'une des Peres Jesuites de la province de Flandres, du 4 janvier 1734. L'autre du pere Pierre-Charles-Ignace Grebert, se disant congédié de la compagnie, du 16 avril 1734.
Livres

4 1734

[Factum. Grebert, Pierre-Charles-Ignace. 1734]

Au Roy, et à Nosseigneurs les commissaires generaux de son Conseil. Nommez par arrêt du conseil d'Etat du 18. mars 1733. pour donner leur avis sur les contestations entre les Jesuites de Flandres & le sieur Jean-Baptiste-François Grebert, appelant comme d'abus de la dispense des voeux de Pierre-Charles-Ignace Grebert, son frere.
Livres

5 1733

[Factum. Grebert, Jean-Baptiste-François. 1733]

Au Roi. Sire, Jean-Baptiste-François Grebert, l'un des secrétaires de Votre Majesté près le Parlement de Flandres, represente très-humblement à Votre Majesté, que quoique les peres jesuites de la province de Flandres ayent demandé...
Livres

6 1756

Bellin, Jacques-Nicolas (1703-1772)

Plan du port de Lisbonne et des costes voisines : dressée au depost des cartes plans et journaux de la marine par ordre de M. de Machault Garde des Sceaux de France Ministre et Secretaire d'Etat aiant le departem[en]t de la Marine / Par M. Bellin Ing[enieu]r de la Marine
Documents cartographiques

Consultable sur Gallica

Appartient à :  [Collection cartographique Rémi Chardey] 

Appartient à :  [Collection cartographique Rémi Chardey] 

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7 1736

[Factum. Grebert, Pierre-Charles-Ignace. 1736]

Troisiéme mémoire, pour le sieur Grebert, conseiller-secretaire du Roy en la chancellerie du parlement de Flandres : contre les Peres jesuites de la province de Flandres. Contenant des observations sur le second memoire des P. jesuites, intitulé : Memoire instructif.
Livres

8 1730 - 1731

[Factum. Lévis-Mirepoix, Charles-Pierre Gaston de (marquis). 1730]

Sixieme memoire, pour le marquis de Mirepoix, demandeur en réglement de juges. Contre Thomas du Boc, tuteur créé aux substitutions faites par le feu sieur Armand-Jacques de Gourges, maitre des requestes, en faveur de ses petits-enfans des terres de Bouret & de Castelmairant, intervenant
Livres

9 1756

Bellin, Jacques-Nicolas (1703-1772)

Plan du Port de Lisbonne et des Costes voisines : Dressée au Depost des Cartes Plans et Journaux de la Marine Par ordre de M. de Machault Garde des Sceaux de France Ministre et Secretaire d'Etat aiant le Departem[en]t de la Marine / Par M. Bellin Ing[enieu]r de la Marine
Documents cartographiques

Consultable sur Gallica

Appartient à :  Collection d'Anville 

Appartient à :  Collection d'Anville 

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10 1736

[Factum. Grebert, Pierre-Charles-Ignace. 1736]

Mai 1736. Troisiéme mémoire, pour le procureur general de Sa Majesté au parlement de Flandres. Contenant des nouvelles reflexions sur l'etat des peres jesuites de la province de Flandres.
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