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1 1223 - 1456

Église catholique

[Acte pontifical (Recueil). 1223/1456]
Bulles données par nos S. S. Pères les Papes Honoré III, Grégoire IX, Innocent IV, Alexandre IV et Nicolas III, en faveur de quelques Réguliers pour le Droit et privilège de percevoir les dîmes, sur les terres nouvellement réduites en culture appelées communément terres ou Dîmes novalles (30 Mai 1228, 7 Juillet 1257, 23 janvier 1278, 22 Mars 1223) - Commission du pape (Caliste III), adressée aux abbés de Tournus, S. Rigaud et de la Ferté ; aux fins d'examiner les privilèges de Cluny... 1455, 9 Décembre. - Confirmation du privilège donné de l'ordre de Cluny... 1455, 9 décembre. Confirmation par une commission apostolique du privilège donné à l'ordre de Cluny par les papes Caliste III, Alexandre IV et Nicolas III; lui faisant pouvoir de percevoir les dîmes novalles... 1456, 8 avril
Livres

2 1269

France

[Acte royal. 1269-10-00. Saint-Germain-en-Laye]
Lettres patentes du roy saint Louis qui exemptent l'Hôtel-Dieu de Paris de tous péages par terre et par eau, et de toute autre coutume tout ce qui est pour l'usage dudit Hôtel-Dieu et de ceux qui y demeurent
Livres

3 1111 -...

InterMed / Youssef Dahri
UNI.com
Périodiques et collections

4 1111 -...

Trait d'Union / Fabien Breuzin - Maire
Fabien Breuzin - Mairie de Saint-Laurent-d'Agny
Périodiques et collections

5 1262

France

[Acte royal. 1262-07-00. Nevers]
Échange du chasteau de Gaillon fait par le roy S. Louis avec les archevesques de Rouen
Livres

6 1111 -...

la formation civique Version mandarin
DILA
Périodiques et collections

7 1262

France

[Acte royal. 1262-11-18]
Ordinatio facta a Rege de bonis villis suis et majoribus suis eligendis, et primus compotus ipsarum villarum factus anno Domini millesimo ducentesimo sexagesimo secundo, in octava Sancti Martini hyemalis et circa
Livres

8 1196 - 1429

Balon, J.

J. Balon,... La Maison de Namur sur la scène de la grande histoire , 1196-1429
Livres

9 1268 - 1848

France

[Acte royal (Recueil). 1268/1848]
Le Droit civil ecclésiastique français ancien et moderne dans ses rapports avec le droit canon et la législation actuelle, ou Recueil complet... depuis saint Louis jusqu'à nos jours, des pragmatiques, concordats, lois, décrets, ordonnances, circulaires... et tous autres actes de la puissance civile, relatifs au droit public de l'Église, à sa juridiction... par G. de Champeaux...
A. Courcier
Livres

10 1209 - 1555

France

[Acte royal (Recueil). 1209/1555]
Lettres patentes, arrests, règlemens et autres titres pour l'Hostel-Dieu de Paris
Livres

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