429 Notices bibliographiques

Votre Recherche

    Notices liées en tant qu'auteur.
    • Henri IV (1553-1610 ; roi de France)
Pays
  • inconnu
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1  

France

[Acte royal. 1602-11-11. Paris]
Commission
Livres

Consultable sur Gallica

2  

France

[Acte royal. 1609-05-11. Paris]
[Commission à Charles Barentin, maître des requêtes de l'Hôtel, pour assurer l'exécution de l'édit de création des offices de changeurs héréditaires, d'avril 1607]
Livres

Consultable sur Gallica

3  

France

[Acte royal. 1602-10-08. Paris]
Commission du Roy pour l'execution dudit arrest
Livres

Consultable sur Gallica

4  

Henri IV (1553-1610 ; roi de France)

Conform. des anc. privil. de la Hanse...
Livres

5  

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1606-09-09. Fontainebleau]
Copies des procédures tenues par Barjan et Beaufort pour le traicté et party [arrêté au Conseil] qu'ils ont faict de la recherche des faulsetez prétendues commise [sic] au faict des finances
Livres

6  

France

[Acte royal. 1592-06-16. Au camp de Gisors]
[Déclaration confirmant les privilèges des officiers domestiques]
[s.n.)
Livres

Consultable sur Gallica

7  

France

[Acte royal. 1608-01-26. Paris]
Declaration du roy, pour faire contraindre toutes personnes subjectes à consignations, de consigner le prix d'icelles és mains des receveurs desdictes consignations, chacun en son ressort
Livres

Consultable sur Gallica

8  

France

[Acte royal. 1594-12-28. Paris]
Declaration du roy en forme d'edict sur la jurisdiction & exemption des presidens, lieutenans, esleuz & autres officiers des eslections de ce royaume, de toute contribution aux tailles, aydes, & autres impositions
Livres

Consultable sur Gallica

9  

France

[Acte royal. 1595-08-26. Lyon]
[Declaration du roy limitant à 52 le nombre des sergents royaux priseurs et vendeurs, tant pour la ville que pour la sénéchaussée de Lyon]
Livres

Consultable sur Gallica

10  

France

[Acte royal. 1589-11-30. Au camp du Mans]
[Déclaration fixant le chiffre de la faille dans la généralité de Châlons à 217, 144 écus un tiers 18 sols 9 deniers pour l'année 1590, en réduction d'un quart sur celui de l'année précédente]
Livres

Consultable sur Gallica

Récupérer les notices

(0)
(429)

autres Ressources