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1 1796

France

[Acte. 1796-01-20]
[Lettre circulaire du ministre de la Police générale convoquant à la cérémonie du lendemain, au cours de laquelle sera prononcé le serment de haine à la royauté et d'attachement à la république. 30 nivôse an IV.]
Livres

2 1791

France

Département de Paris. Décrets de l'Assemblée Nationale...
de l'Imprimerie du Département
Livres

3 1797

France

[Acte. 1797-02-03]
Loi et résolutions complètes sur les transactions entre particuliers, contractées avant et depuis la dépréciation du papier monnaie. (15 pluviose an V.)
imp. de Marchant
Livres

4 1798 - 1813

France

Recueil des lois de la République française concernant l'ordre judiciaire depuis 1790 / par le citoyen J.-P. Crosilhes,...
imp. de C. Crosilhes
Périodiques et collections

5 1798

France

[Acte. 1798-09-10]
Liberté, égalité. République française. A Rome le 24. fructid. an 6. de l'ère républicaine. Le chef de brigade Humbert commandant la place aux grands Ediles. [Lettre]... - Liberté, égalité. République française. Rome le 24. fructidor an. 6. républicaine. Humbert chef de brigade commandant la place. [Proclamation]...
i Lazzarini
Livres

6 1798

Perrin, Citoyen

République française. Anniversaire du 14 juillet, célébré le 26 messidor an sixième de la République française... [Signé : Perrin.]
Livres

7 1792

France

[Acte royal. 1792-04-20. Paris]
Acte du corps législatif, non sujet à la sanction du Roi, contenant la déclaration des motifs qui déterminent les résolutions de la France, & l'exposition des principes qui dirigeront sa conduite, dans l'exercice du droit de la guerre . Donné à Paris, le 20 avril 1792.
Livres

8 1791

France

[Acte royal. 1791-09-28. Paris]
Proclamation du Roi, du 28 septembre 1791.
Livres

9 1790

France

Liste des numéros de 598 reconnaissances du prêt de 25 millions fait au Roi par les actionnaires de la Caisse d'escompte, lesquelles reconnaissances n'ont point été levées et restent pour compte de ladite caisse. (17 janvier 1790)
imp. royale
Livres

10 1790

France

[Acte royal. 1790-09-19. St.-Cloud]
Proclamation du Roi concernant les opérations à terminer pour compléter le répartement des impositions ordinaires de l'ancienne généralité de la Rochelle, pour l'année 1790
Impr. roy.
Livres

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